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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
676f9467aced2fabe929a14a
17 octobre 2024
juin 2024, le greffier a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre sociale de la Cour composée de : Président : Madame Corinne JACQUEMIN, Conseiller : Madame Agathe ALIAMUS
6826d3c400d5167451e5aa0c
bulletin du 25 Juin 2024, le greffier a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre sociale de la Cour composée de : Président : Corinne Jacquemin Conseiller : Agathe Aliamus
67f4b11fda16d54af38e6302
3 avril 2025
avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre sociale de la Cour composée de : Président : Madame Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre Conseiller : Madame Agathe ALIAMUS
6801e1a39b53b0c2f5373f73
17 avril 2025
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Anne-Charlotte LEGROIS Qui en ont délibéré
CHAMBRE 3
DTA_2300493_20250702
2 juillet 2025
disponible au Maroc, ainsi qu'en atteste, dans un certificat médical du 27 janvier 2023, postérieur à la décision attaquée mais révélant une situation existante en décembre 2022, le médecin Ouaddane Alami
65a0eae85bbe450008b2cdd8
11 janvier 2024
prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié de droit au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Mohamed EL MAHI de la SCP CHAUMONT-CHATTELEYN-ALLAM-EL
JUGE UNIQUE 3
DTA_2201884_20221027
27 octobre 2022
part, la prescription médicale nécessaire à la prise en charge des différentes pathologies dont il est atteint qui indique que son traitement est notamment composé de Qtagid, de Kardegic, d'Omeprazole Almus
CHAMBRE 2
DTA_2302291_20250930
30 septembre 2025
Son état de santé nécessite un traitement composé de metformine chlorhydrate 1 000 mg, de sitagliptine 50 mg, de metformine chlorhydrate 500 mg et de metformine almus 500 mg.
4ème Chambre
DTA_2106264_20220928
28 septembre 2022
A fait valoir que son traitement thérapeutique à base de Mirtazapine Almus, Solian, Tersian et Risperdone par Amisulpride n'est pas disponible au Libéria.
1ère Chambre
6965eb6acdc6046d471bb9e2
12 janvier 2026
333 193 795, dont le siège social est sis [Adresse 4] à [Adresse 9] (75014), prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Brieuc DEL ALAMO
665abadf97d5920008107edc
18 avril 2024
application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 février 2024 en audience publique, devant Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre et Agathe ALIAMUS
665abae597d5920008107f58
avocat au barreau de GRENOBLE DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Novembre 2023 en audience publique, devant Agathe Aliamus
6801e1a39b53b0c2f5373f79
Clôture : 4 Mars 2024 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Octobre 2024 en audience publique, devant Agathe Aliamus
chambre 1-8
69d015cccdc6046d4705fb2f
10 juillet 2025
Copie exécutoire : SELARL AL-TITUDE - Maîtres ALTMANN Karine et EL-ALAMI Anissa Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES
69f04079cdc6046d47cc7750
27 avril 2026
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline PILLET Qui en ont délibéré
62721911228a02057de67564
3 mai 2022
FRAISSES Madame [N] [G] née le 13 mai 1956 à Chambon Feugerolles de nationalité Française 33 Rue Jean Padel 42490 FRAISSES Représentés par Maître DE BRISIS de la SCP CABINET DE BRISIS & DEL ALAMO
676f9468aced2fabe929a150
prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 17 octobre 2024; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne Jacquemin Conseiller : Agathe Aliamus
Chambre civile TGI
665abad897d5920008107e68
19 avril 2024
à l'audience publique du 16 février 2024 devant la Cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS Conseiller : Madame Agathe ALIAMUS
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prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 17 octobre 2024 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS
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