Toulon (Var), ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme CAMPING L'OASIS, 2°/ Monsieur Henri X..., demeurant à Toulon (Var), Le Kalliste, boulevard Charles Barnier

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que le 10 octobre 1989, la société Nanceienne Varin Barnier

Villard, rapporteur public ; - les observations de Me Barnier représentant Grenoble Alpes Métropole. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de M. et Mme B est pur et simple.

Barnier La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

BARNIER La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis

A, représenté par Me Barnier, conclut au rejet du recours du ministre de l'intérieur, à ce que ce dernier soit condamné à rembourser à M.

A, représenté par Me Barnier, conclut au rejet du recours du ministre de l'intérieur, à ce que ce dernier soit condamné à rembourser à M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 mars 2026, la société par actions simplifiées (SAS) Efia, représentée par Me Christophe Barnier, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner

rue de la Bretonnerie, 45000 Orléans, défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE de M. le directeur départemental de l'Action sanitaire et sociale (DDASS), ayant ses bureaux 131, rue du Faubourg du Bannier

rue de la Bretonnerie, 45000 Orléans, défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE de M. le directeur départemental de l'Action sanitaire et sociale (DDASS), ayant ses bureaux 131, rue du Faubourg du Bannier

rue de la Bretonnerie, 45000 Orléans, défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE de M. le directeur départemental de l'Action sanitaire et sociale (DDASS), ayant ses bureaux 131, rue du Faubourg du Bannier

(brancardier) disposait à l'hôpital de la Timone ; elle permettait la découverte de 4 présentoirs à bijoux en feutrine, un baguier, 2 écrins de bagues (vides), un présentoir à bagues de type marmotte

VARGA 1976   Csaba VERES 1968   Ferenc VERES 1945   Household András KARSAI 1949 Andrásné KARSAI 1958   Household Jánosné EICHÜBEL 1961 Antalné PALLÉR 1939   Household István BAGI

Copie exécutoire délivrée le : 04/04/19 à : Me Jérôme FERRARO, avocat au barreau de MARSEILLE Me Stéphanie BAGNIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

à de la sous-traitance alors que cela n'apparaît pas dans sa candidature ; Par un mémoire en défense, enregistré le 12 juin 2023, le centre hospitalier universitaire de Nîmes, représenté par Me Barnier

Barnier La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Barnier La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Barnier La République mande et ordonne au préfet de la Savoie en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Barnier La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Barnier La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis