Duplat, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lebée, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Duplat, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Rouquayrol de Boisse, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Duplat, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lemoine Jeanjean, conseiller, les conclusions de M.

Duplat, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Duplat, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lemoine Jeanjean, conseiller, les conclusions de M.

D, représenté par Me Gaëlle Duplantier, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 31 juillet 2023 de la préfète du Loiret l'obligeant à quitter le territoire français dans le délai de trente jours

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 11 JUILLET 2022 à la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI la SCP DELHOMMAIS, MORIN

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Gaëlle DUPLANTIER SCP LE METAYER ET ASSOCIES EXPÉDITION à : [C] [G] CAF DU LOIRET MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 28 AVRIL 2022 à la SELARL SYLVIE MAZARDO la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI LD

A..., représentée par Me Duplantier, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° 25.45.1174 en date du 28 octobre 2025 par lequel la préfète du Loiret a refusé de faire droit à sa demande de titre

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 10 janvier 2022 et le 2 juin 2022, Mme E épouse D, représentée par Me Duplantier, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 13 octobre 2021 et le 13 juin 2022, Mme B A, épouse C, représentée par Me Duplantier, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 février 2024, Mme B C, représentée par Me Gaëlle Duplantier, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 12 février 2024 de la

A..., représenté par Me Duplantier, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du préfet d’Eure-et-Loir du 10 octobre 2024 portant refus de titre de séjour, obligation de quitter le territoire français

suivante : Par une requête enregistrée le 16 janvier 2023, des mémoires, enregistrés le 23 mai 2023 et le 30 janvier 2024, et des pièces enregistrées le 6 juillet 2023, Mme B A, représentée par Me Duplantier

Duplat, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Bouret, conseiller, les conclusions de M.

Duplat, avocat général, M. Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Carmet, conseiller, les conclusions de M.

Duplat, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Duplat, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Funck-Brentano, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Duplat, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller référendaire, les conclusions de M.