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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2402655_20240924
24 septembre 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2024.
6ème Chambre
DTA_2412800_20250725
25 juillet 2025
Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L’Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2402449_20250911
11 septembre 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes
ORTA_2403142_20241112
12 novembre 2024
Tribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2500683_20250704
4 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 avril 2025, Mme A Dufour demande au tribunal de procéder à l'arbitrage et à la vérification des affaires n° 24 du conseil municipal de La
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01415
19 septembre 2013
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que la juridiction prud'homale était incompétente au profit du Tribunal de grande instance de COLMAR pour connaître des demandes de Monsieur Durmus X...
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02565_20240201
1 février 2024
Par un mémoire enregistré le 9 janvier 2024, la SAS Transports Ducroux déclare se désister de l'instance et de l'action.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60772
1 juin 2023
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 13 avril 2023, la SCP Lyon-Caen et Thiriez, agissant au nom de la société Dufour, a déclaré se désister du pourvoi.
Chambre Civile
64c8a0d9dfabddd9699dffe4
24 juillet 2023
le 28 octobre 2022 par le président du tribunal de première instance de NOUMEA (RG n° 22/486) Saisine de la cour : 18 novembre 2022 APPELANT Syndicat des copropriétaires de la résidence DUFOUR
Référés Cabinet 2
69cd6ffacdc6046d47c7cc68
1 avril 2026
N° RG 25/05769 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7JQC Expédition délivrée le À - - Grosse délivrée le 01/04/2026 À -Me Emmanuel D’ESPARRON -Me Delphine VERRIER - - PARTIES : DEMANDERESSE La Société DUFOUR
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2503556_20250715
15 juillet 2025
Duffour demande l'annulation de la décision attaquée. Vu le code de justice administrative.
7ème Chambre
DTA_1907330_20230110
10 janvier 2023
La société Chalets Dufour exerce ainsi, dans ses locaux, une activité de nature industrielle. 6.
6079b21a9ba5988459c55ce3
23 juin 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DUROURE, PROPRIETAIRE ET DIRECTEUR DE L'ENTREPRISE DENOMMEE ETUDE INDUSTRIELLE TECHNIQUE INDUSTEC FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DIT QUE DEVAIENT ETRE ASSUJETTIS
civ3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300341
20 avril 2022
[B] et la SCP [B], Duron, Landais, Labache, et Moreau-Lespinard.
ECLI:FR:CCASS:2022:C300347
[I] et la SCP [I], Duron, Landais, Labache et Moreau-Lespinard.
2ème Chambre
6799c43f5331f58c9ee86fe0
28 janvier 2025
[D] et la société que les comptes Dufour Yachts 2017 et les comptes Dufour Yachts 2018 n'ont pas été établis de manière régulière et sincère, -Dire et juger, à titre principal, que M. [L], M.
Chambre civile section B
68f07f4047396eb608bc05e0
14 octobre 2025
la restauration complète de la résidence [Localité 14] Dufour.
DTA_2503842_20250825
25 août 2025
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice
DTA_2504108_20250825
La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative
DTA_2304194_20250619
19 juin 2025
Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés par Mme Duroux, greffière.
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