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31 819 résultats pour « Emmanuelli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2401424_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Della Monaca, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

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3ème Chambre

DTA_2402168_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Della Monaca, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402444_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Bégon, substituant Me Almairac, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402445_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Bégon, substituant Me Almairac, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300031_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Par suite, il y a lieu de condamner la SAS Emmanuelli concept menuiserie alu au versement de la somme de 27 566, 58 euros. Sur les frais de l'instance : 6.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f78662cdc6046d4776573c

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Yannick MUDARD, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE, Juges Consulaires, Monsieur Alain CLIO, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

6a208f94cdc6046d47ff9ef7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DBZI-W-B7K-E6KG MINUTE N° 26/22 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX Par Olivia REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Emmanuelle

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6a0cbda8cdc6046d473aff86

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

IARD MINUTE N° 2026/279 Du 19 Mai 2026 2ème Chambre civile N° RG 23/01378 - N° Portalis DBWR-W-B7H-OYXQ Grosse délivrée à : expédition délivrée à : SCP BERARD & NICOLAS - 074 Me Emmanuelle

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301805_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Emmanuelli, président, Mme Sorin, première conseillère, M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303834_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Emmanuelli, président, Mme Sorin, première conseillère, M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200886_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Foultier, greffière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002266_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Daverio, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 mars 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202170_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Emmanuelli, présidente, Mme Raison, première conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203423_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Emmanuelli, président, Mme Raison, première conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Foultier, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mai 2024.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106243_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Katarynezuk, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205026_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Katarynezuk, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2023.

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab2747cdc6046d47c32d81

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Le présent jugement a été signé par Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Président, et par Maître Caroline SALIVE, Greffière, présents lors du prononcé.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1998:339

CJUE

8 juillet 1998

8 juillet 1998

#Ermanno Agostini og Emanuele Agostini mod Ligue francophone de judo et disciplines associées ASBL og Ligue belge de judo ASBL.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100123_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Daverio, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 mars 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1903932_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mars 2023.

Source officielle