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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

écembre 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Gérard Y

613726a1cd58014677427331

Cassation

9 janvier 2007

9 janvier 2007

. ; que les divers témoignages relevant l'attitude hostile de représentants de la direction de la société à l'égard des parties civiles évoquent des différends qui ne constituent pas de la part de ces

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_23TL01868_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 21 août 2023, les sociétés Atelier Rio Concept Architecture et Bureau d'études techniques Structure 2000, représentées par Me L'Hostis, concluent au rejet de la

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY02117_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Par une requête enregistrée le 22 juin 2023, la société 3D Ingénierie, la Sarl Atelier Devigne - Bariat Architectes et la Selarl EAD, représentées par la société d'avocats Albertini Alexandre et L'Hostis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2405655_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Par un mémoire, enregistré le 24 février 2025, la société Tam-Tam architecture, représentée par Me L'Hostis (SCP Albertini Alexandre et L'Hostis), demande au juge des référés d'étendre les opérations de

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a19210ccdc6046d4752c369

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le certificat médical du 5 mai 2026 du Dr [J] a établi la présence chez Mme [Y] [F] d'une incurie, d'un contact méfiant voire hostile, d'une opposition.

Source officielle
CA

Premier président

6941e25fc69a34cd207dfc1a

Appel

12 décembre 2025

12 décembre 2025

l'état clinique du patient est en cours d'amélioration et qu'il présente beaucoup moins de production hallucinatoire et d'idées suicidaires ; qu'il se sent rassuré d'être hospitalisé et qu'il n'est pas hostile

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2309196_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

S’agissant des comportements hostiles : Pour faire présumer de l’existence d’une situation de harcèlement moral, la requérante fait valoir qu’elle subit le comportement hostile de son supérieur hiérarchique

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2010:110

CJUE

4 mars 2010

4 mars 2010

#Carmen Media Group Ltd proti Land Schleswig-Holstein a Innenminister des Landes Schleswig-Holstein.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: Schleswig-Holsteinisches Verwaltungsgericht - Německo.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007716179

Admin. suprême

27 février 1987

27 février 1987

administratif de Clermont-Ferrand et enregistré le 16 avril 1982 mettait en cause l'attitude du maire de Saint-Genès-Champanelle à l'égard de l'intéressé en diverses occasions et opposait cette attitude hostile

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007809297

Admin. suprême

19 octobre 1992

19 octobre 1992

Robert X..., demeurant à Saint-Magne à Hostens (33125) ; M.

Source officielle
CC

soc

6079b0c29ba5988459c50090

Cassation

1 avril 1981

1 avril 1981

LASSUS-DEBAT, SALARIES DE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS LAGORCE, AYANT DONNE LEUR DEMISSION ET SIGNE UN RECU POUR SOLDE DE TOUT COMPTE A LA SUITE D'INCIDENTS LES AYANT OPPOSES A D'AUTRES MEMBRES DU PERSONNEL HOSTILES

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007924050

Admin. suprême

10 juin 1996

10 juin 1996

de tout caractère polémique, était extérieure à la campagne électorale et n'a pu affecter la validité du scrutin ; Considérant que la diffusion, pendant la campagne pour le second tour, de tracts hostiles

Source officielle
CC

soc

61372518cd5801467741aecd

Cassation

6 juin 2007

6 juin 2007

X..., qui était employé en qualité de "directeur technique hosting et web agency" par la société Tracing Server Development, aux droits de laquelle est la société Elit, a été licencié pour faute grave

Source officielle
?

CNDA

ECLI:FR:CNDA:2025:24027654

—

17 janvier 2025

17 janvier 2025

dont les membres de la communauté LGBTI sont victimes de la part des autorités ainsi que des agressions et des crimes de haine dont ils font l’objet au sein de la société srilankaise, particulièrement hostile

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007909815

Admin. suprême

25 septembre 1996

25 septembre 1996

X..., ressortissant algérien, les auteurs du décret attaqué du 16 mars 1994 se sont fondés sur les "activités hostiles à la France sous l'Occupation" menées par M.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-3687

Admin. suprême

20 octobre 2005

20 octobre 2005

Certes, l’emploi du terme vino-zito a certainement suscité des sentiments hostiles au sein de la population locale.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

6a19711fcdc6046d475b0f16

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

prestations de recherche, développement, ingénierie et commercialisation de solutions de surveillance industrielle, environnementale et technique et de traitement de données en milieu sévère et/ou hostile

Source officielle
TJ

2ème Chambre K

67f6c777a9d5adc260621ed5

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

] 1976 à [Localité 7], de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Annie BARLAGUET, avocat au barreau de l’ESSONNE plaidant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Julie HORTIN

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-5503

Admin. suprême

6 septembre 2001

6 septembre 2001

Selon la requérante, la manière dont celui-ci l’interrogea était manifestement hostile.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:487919.20250207

Admin. suprême

7 février 2025

7 février 2025

Par une décision du 6 octobre 2022, le directeur général de l'OFPRA a rejeté sa demande au motif que la réalité de ses craintes d'être perçu comme hostile aux talibans ne pouvait être établie.

Source officielle

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SIREN 934586389Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

03/09/2026

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02/09/2026

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31/08/2026

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CL HOSTING

SIREN 887827236Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

25/08/2026

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Beaver Home & Hosting Services

SIREN 930817275Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

20/08/2026

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