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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2412912_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Baillard, président, - Mme Huchette-Deransy, première conseillère, - Mme Leclère, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 décembre 2025.
Source officiellecr
6137262bcd580146774237ca
11 septembre 2002
11 septembre 2002
même nature s'étant produits à plusieurs reprises ; qu'au cours de la procédure, elle confiait que Robert X... l'avait une fois attirée dans un sous-sol aménagé sous son domicile ; il lui avait alors léché
Source officiellecr
6137263dcd58014677424073
10 janvier 2006
10 janvier 2006
sexuelle de juin 2003, que son beau-père était entré dans la chambre où elle regardait la télévision, l'avait empêchée de sortir de la pièce, l'avait poussée sur le lit et l'avait déshabillée avant de lui lécher
Source officielle3ème Chambre
DTA_2310267_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les observations de Me Saunier, substituant Me Bauduin, représentant Mme C..., qui demande le renvoi de l’affaire
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307191_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juin 2025. Le président-rapporteur, Signé B.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306303_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juin 2025. Le président-rapporteur, Signé B.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400996_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Leclère en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2209981_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2204825_20240806
6 août 2024
6 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Leclère, conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207318_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004903_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Liénard, conseiller, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022. La rapporteure, Signé M. LECLERE Le président Signé B.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202188_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2006529_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Liénard, conseiller, - Mme Leclère, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2022. La rapporteure, Signé M. LECLERE Le président, Signé B.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2411106_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2316877_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Bezier, Foucher, Halgand, Tanguy, Trezy, Leclere, Anceze et Mmes B, Fabre, Garro, Thomas et Bresch demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521
Source officiellecr
évrier 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Roger A
613725a2cd5801467741f604
4 mai 1999
4 mai 1999
complète, au cours de laquelle la partie civile n'a nullement démontré la fausseté des faits matériels attestés, se contentant notamment, à l'égard d'Odette D..., de dire qu'elle avait très bien appris sa leçon
Source officiellecr
6137262bcd58014677423774
10 avril 2002
10 avril 2002
il est manifestement l'organisateur du trafic et déploie beaucoup d'ingéniosité dans ses activités délictueuses ; adepte de la loi du silence a choisi son camp, le grand banditisme et n'a tiré aucune leçon
Source officiellecr
61372633cd58014677423b83
24 septembre 2002
24 septembre 2002
la Cour de Cassation est en mesure de s'assurer - l'écrit incriminé étant joint au dossier - que celui-ci impute à Joël Y... d'avoir écrit un article sur le comportement à la maison qui constitue une leçon
Source officiellecr
61372637cd58014677423d53
4 juin 2003
4 juin 2003
" ; qu'il n'y a donc pas de discordance notable avec les propos de l'enfant tels que rapportés et si quelques nuances peuvent être observées, elles plaident plutôt pour un discours vrai que pour une leçon
Source officiellecomm
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19 mars 1991
19 mars 1991
Sur la recevabilité du pourvoi : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 30 août 1989), qu'après la mise en liquidation judiciaire de la société Leclère et fils, les époux X... ont présenté une offre
Source officiellePage 20 sur 111