échéant, les divers réseaux situés dans le tréfonds de cette voierie, dans le cadre du projet d'aménagement des berges du lit des rivières du Janon et du Langonand, situées à l'aval du pont de la rue Paradis

Dans ces conditions, les liens entre les trois requérants étaient à l'origine juridiquement incertains, comme dans l’affaire Paradiso et Campanelli .

RG 25/01379 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6GP6 PARTIES : DEMANDERESSE Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble dénommé [Adresse 7] pris en la personne de son syndic en exercice la Société CITYA PARADIS

C..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 7 juillet 2017 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale C), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Oh Paradis, société par actions simplifiée

Laurent DESGOUIS, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS.

pourvoi formé par Mme Noëlle X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 juin 1996 par le conseil de prud'hommes de Draguignan (activités diverses), au profit de la Maison de repos Le Paradis

La société Texdécor précisait que le dit catalogue avait été édité en janvier 2017 soit antérieurement au dépôt des marques et que le produit avait été depuis lors renommé en 'Bleu du paradis'.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2023, Mme A B, représentée par Me Paradeise, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de

A B, représenté par Me Paradeise, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision

A B, représenté par Me Paradeise, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-4 du code de justice administrative, de compléter le dispositif de l'ordonnance n° 2308387

Il n’est ainsi pas fondé à soutenir qu’il ne pouvait être imposé à raison des revenus fonciers provenant des SCI Les Marronniers et Le Paradis. 5.

C D ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 15 avril 2021 par lequel le maire de Vendargues a délivré à la société à responsabilité limitée Paradis

Laurent DESGOUIS, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS.

……VIENNE JUGEMENT23/01/2025DU VINGT-TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F25 Procédure 2022RJ176 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : la société AU PARADIS GOURMAND [Adresse 1] Date d'ouverture

la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS

Y... et de Mme Z..., l'arrêté du 8 septembre 1981 par lequel le préfet du Var a accordé un permis de construire à l'indivision X... pour la construction de trois logements, "Traverse du Paradis" à Hyères

rendu compte à la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS

décharge de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties restant en litige à laquelle elle a été assujettie, au titre de l'année 2012, à raison d'un immeuble d'habitation " Résidence Paradisier

des cotisations de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle a été assujettie, au titre des années 2007 à 2010, à raison de ses locaux à usage d'habitation situés dans la résidence Paradisier

[M] [Z] 262 Chemin Du Serre Paradis .Bat A.