dans le sol d'assise, avec des dimensionnements aléatoires, ainsi qu'un défaut d'implantation de ces semelles au regard de la limite de la propriété, et a préconisé une reprise complète des travaux ;

de Lyon qu'elle attaque, Mme B soutient qu'il est entaché : - d'insuffisance de motivation en ce qu'il ne répond pas à son argumentation tendant à l'indemnisation en capital de ses frais futurs de semelles

unique : Vu les articles L. 721-9 à L. 721-16 du code du travail ; Attendu que les époux X... et les époux Y... travaillent à domicile pour la société Reltex, qui fabrique et commercialise des semelles

indique subir des douleurs en lien avec son accident de service, qui a occasionné une torsion de son genou, et produit des certificats médicaux dont il ressort notamment qu'elle s'est vu prescrire des semelles

Il attribue l’origine de ces désordres à : « - l’hétérogénéité des semelles de fondations (dans leurs dimensions, leur profondeur, et la nature du sol support ; - l’insuffisance des dispositifs (de type

AUX MOTIFS QUE, sur les responsabilités, il résulte des rapports d'expertise susvisés que la cause des désordres réside d'abord dans une erreur de conception : le choix d'un système de fondation par semelles

des fondations a été réalisé en plein accord avec [M] [W], laquelle au demeurant n'a jamais émis la moindre protestation pendant la durée des travaux de réalisation de la semelle des fondations, dont

La seule constatation d'actions de conduite d'engins moteurs BB 4200 et BB 4700 pour lesquelles l'amiante pouvait être utilisée pour l'isolation électrique ou dans la composition de semelles de freins

Le rapport PROJEX reçu en Août 2002 a conclu au sous-dimensionnement de certaines semelles et des parois de la cave pour supporter les poussées de terre et de la nappe, ce qui a conduit l'expert judiciaire

Concernant la pose d'une semelle de béton Il est constant que celle-ci n'a pas été mise en place depuis le jugement. M.

seule en définitive à être retenue par l'expert, consiste à supprimer le mur existant sur toute sa hauteur entre les 'files' 2 à 9, à construire à la place un mur de soutènement en béton armé avec semelle

effectivement constaté la présence de deux grilles de ventilation en mur mitoyen du sous-sol de l'habitation A..., lesquelles ont en définitive été mises hors service durant l'expertise, le débord de la semelle

à être rémunérées des quantités d'assise de lit granulaire mises en œuvre pour les piles P05, P09, PF18, PC35 et PC39, des quantités réellement réalisées de béton, d'acier et de coffrage pour les semelles

SENEL, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme FAIVRE, Présidente de chambre M.

La pierre tombale en granit rose posée sur le caveau en béton a été facturée au prix de 8 640 euros et comprend : «' une semelle avant, une plinthe avant, deux semelles cotés, un closoir arrière, une tombale

SENEL, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M. SENEL dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

MONGODIN de la SELEURL EQUITY JURIS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0541 - N° du dossier 399724 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D'APPEL (n° 2024/ 57 , 3 pages) Nous, Julien SENEL

expert a retenu, au titre des dépenses de santé futures, que la faute commise par le CH de Gisors dans la prise en charge chirurgicale était à l’origine de la nécessité pour le requérant du port de semelles