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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2105868_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205525_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Mathis, représentant M. A. 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100613_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Au cours de l'audience publique, Mme Triolet a lu son rapport et constaté l'absence des parties. 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1803262_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 28 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente-rapporteure, M. Ban, premier conseiller, M.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2403047_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Délibéré après l’audience du 18 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403293_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Au cours de l'audience publique, Mme Triolet a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2408139_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Stadler, représentant M. E. 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2408640_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Au cours de l'audience publique, Mme Triolet a lu son rapport en l'absence des parties. 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2408642_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Délibéré après l'audience du 24 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2410150_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2502693_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Il soutient que : - il y a urgence à statuer dès lors qu’il est livreur indépendant « Uber Eats » depuis mai 2024 et qu’il exerce exclusivement son activité à l’aide d’une trottinette électrique ; que
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2502846_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
La Cerisaie de Charenton-le-Pont ; 2°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Créteil, à titre principal de le rétablir dans l'intégralité de ses fonctions d'enseignant au sein du collège Elsa Triolet
Source officielleMagistrat HUCHOT
DTA_2005027_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la commune de Montpellier à lui verser la somme de 12 200 euros en réparation des préjudices résultants de ses chutes à trottinette
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2503356_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
TRIOLET
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2207336_20240102
2 janvier 2024
2 janvier 2024
Triolet La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officiellecomm
6137239fcd5801467740c32a
2 mai 2001
2 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Euganea Trasporti SNC di Trolese et compagnie
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007684034
13 octobre 1978
13 octobre 1978
décision, en date du 30 janvier 1974, par laquelle le Président de la Communauté décide de faire application de son arrêté aux installations sportives annexées au collège d'enseignement secondaire "Elsa Triolet
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2502664_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleJuge des référés 3
DTA_2500880_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Au cours de l'audience publique du 3 février 2025 à 14 heures, tenue en présence de Mme Bonino, greffière, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Ghanassia, représentant M.
Source officielleJuge unique 3
DTA_2302739_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet en application de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officiellePage 20 sur 169