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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

434 résultats pour « critique par l'inculpé »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000049858220

—

Analyse critique de diagrammes de fabrication. Cadre réglementaire de la sécurité sanitaire des aliments. Méthodes d'analyse et prévention des risques associés au risque alimentaire : HACCP.

Article L613-34-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 78

Code monétaire et financier

mentionnée au I de l'article L. 613-34 solvable ou d'un groupe de telles personnes connaissant des problèmes temporaires de liquidité, lorsque cette opération n'intervient pas dans le cadre de la politique monétaire ; 5° L'expression : “ fonctions critiques

LEGIARTI000048723698

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36

Code du cinéma et de l'image animée

Entrepreneurs) ; 2° Festivals et marchés : - Festival du film d'animation d'Annecy ; - Festival international du documentaire (FIPADOC) ; - Festival international du film de Cannes/Quinzaine des réalisateurs/Semaine internationale de la critique

Article Annexe

—

Les objectifs suivants sont prioritairement visés : - entraîner à la lecture active de l'information, à sa critique, à son traitement, en particulier en privilégiant les connaissances et les méthodes permettant des changements de registre (graphique,

Article Annexe I (suite)

—

Les références théoriques doivent être considérées comme des outils de compréhension des situations économiques et sont indispensables au développement de l'analyse critique des étudiants.

Article Annexe Ia

—

Acquisition d'une culture produit : connaissance et découverte des matières premières et des spécialités Maîtrise des connaissances de l'environnement professionnel (zone de chalandise) Pertinence de l'identification des dangers, des risques et points critiques

Article A821-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 69

Code de commerce

Dans ce contexte, il est particulièrement important que le commissaire aux comptes fasse preuve d'esprit critique tout au long de son audit et tienne compte du fait que l'existence de parties liées peut conduire à des anomalies significatives dans les

Article Annexe Ib (suite)

—

NIVEAUX S 10 -L'ORGANISATION ET LA GESTION DE CHANTIER 1 2 3 4 S 10.1 L'organisation du processus de fabrication X X X X 10.11 Planning de fabrication Notion sur les éléments constituant un planning : délai, tâches critiques

Article Annexe I

—

Propagation : Couches ionosphériques ; Fréquence critique ; Fréquence maximale utilisable ; Influence du soleil sur l'ionosphère ; Onde de sol, onde d'espace, angle de rayonnement et bond ; Evanouissements ; Troposphère ; Influence de la hauteur des antennes

Article Annexe I

—

jaunissante) ainsi que pour l'expédition (code couleur) sont décrits ; fixation d'une teneur en sucres minimum ; - concernant le risque de vitrescence des melons, le cahier des charges indique quelles sont les précautions prises durant la période critique

Article Annexe V

—

professionnelle, doit comporter : - une présentation du contexte de l'étude ; - une description de la méthodologie de recherche d'informations présentant explicitement le planning de réalisation de l'étude, les supports et les sources ; - une analyse critique

Article Annexe

—

Compte tenu des risques inhérents à l'infectiosité de certains agents manipulés, une attention particulière est apportée lors des étapes critiques que constituent le prélèvement, l'identification, puis lors de la culture et l'inactivation dont relèvent

Article Français

—

selon les modalités ainsi définies : Un roman de chevalerie (cycle de La Table ronde ou Tristan), au choix du professeur; Une pièce de théâtre brève (farce ou comédie) du Moyen Âge ou du XVIIe siècle, au choix du professeur; Un texte de dérision critique

Article ANNEXE

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Il doit être démontré que le procédé est capable de produire de façon répétée des produits thérapeutiques annexes répondant à leurs spécifications ; - les étapes critiques de ces actes et toutes les modifications importantes sont validées ; - tous les

Article ANNEXE

—

Conclusion Tous les indicateurs doivent être utilisés de façon critique et prudente, compte tenu des difficultés liées, d'une part, au recueil des données nécessaires et, d'autre part, à l'intégration de paramètres reflétant des jugements de valeurs dont

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Le dossier antérieur, les allégations de toutes origines feront l'objet d'une étude approfondie et critique. Ainsi, l'existence d'erreurs antérieures manifestes devra être signalée et rectifiée.

Article 223 a-II-1/10

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Le capitaine doit être en possession des données nécessaires pour assurer, dans les conditions d'exploitation, une stabilité à l'état intact suffisante pour permettre au navire de résister aux avaries critiques.

LEGIARTI000027679216

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Apprendre à l'ère du numérique : Il est impératif de former les élèves à la maîtrise, avec un esprit critique, de ces outils qu'ils utilisent chaque jour dans leurs études et leurs loisirs et de permettre aux futurs citoyens de trouver leur place dans

Article Annexe IIc

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s'agit d'évaluer les aptitudes à mobiliser les connaissances et compétences pour résoudre des problèmes, en particulier : -rechercher, extraire et organiser l'information ; -choisir et exécuter une méthode de résolution ; -raisonner, argumenter, critiquer

Article Annexe IIc

—

s'agit d'évaluer les aptitudes à mobiliser les connaissances et compétences pour résoudre des problèmes, en particulier : -rechercher, extraire et organiser l'information ; -choisir et exécuter une méthode de résolution ; -raisonner, argumenter, critiquer

Page 20 · 434 résultats

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