Rôle N° RG 22/15897 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKM7L [3] C/ [E] [I] veuve de Monsieur [W] [K] Copie exécutoire délivrée le : 16.07.2024 à : - [6] -

Rôle N° RG 22/16485 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKO5C [10] C/ [12] LA METROPOLE [Localité 4]-[Localité 6] Copie exécutoire délivrée le : 16.07.2024 à :

Pôle social - N° RG 25/00718 - N° Portalis DB22-W-B7J-TACY Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - [E] [V] - CPAM DES YVELINES - Me Benjamin VILTART - Me Sarah AMCHI DIT YAKOUBAT

Rôle N° RG 24/00219 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMMA7 [5] C/ [H] [U] Copie exécutoire délivrée le : 28.04.2025 à : - [5] - [H] [U] Décision

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE DESSAISISSEMENT DU 22 OCTOBRE 2024 N°2024/360 Rôle N° RG 23/02447 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZOL [P] [L] C/ [9] [5] Copie

Rôle N° RG 23/07342 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLL74 [E] [B] [R] épouse [H] C/ SOCIETE [4] [6] Copie exécutoire délivrée le : 28 janvier 2025 à : - Madame

AU FOND DU 02 AVRIL 2024 N°2024/295 Rôle N° RG 22/09827 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJWX7 [B] [F] [V] C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie

70B N° RG 23/04571 N° Portalis DBX6-W-B7H-X4DS N° de Minute 2024/ AFFAIRE : [I] [M] [R] [W] épouse [M] C/ [B] [G] Grosse Délivrée le : à AARPI GRAVELLIER LIEF DE LAGAUSIE RODRIGUES Me Benjamin

MASA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean DE VALON Me Benjamin NAUDIN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du TJ de [Localité 2] en date du 18

N'da Koffi Benjamin X..., demeurant ... ; M.

... 97129 LAMENTIN Non Comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 décembre 2015, en chambre du conseil devant la Cour composée de : Madame Micheline Benjamin

conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de Madame [Z] [U], régulièrement convoquée, assistée de Me Elsa BENBAKIR-SADOULET

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : demandeur et défendeur Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 23/05375 - N° Portalis

la présente décision ; DIT que la présente décision sera notifiée à chacune des parties par le Greffe du Pôle Social du Tribunal Judiciaire de Lille ainsi qu'au docteur [O] nouvellement désigné avec copie

Rôle N° RG 23/02561 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZ3T [K] [M] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Yves HADDAD - [4] Décision

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 23/10260 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2JRC N° MINUTE : Désistement [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: ORDONNANCE

DELPHY Copie exécutoire délivrée le à la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN la SCP ODEXI AVOCATS Copie certifiée conforme délivrée le à la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN la SCP ODEXI

SDC [W] A [Localité 7] c/ [B] [S] Copie certifiée conforme le : à : préfecture Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Benjamin JAMI COUR D’APPEL DE [Localité 9] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE