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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2503735_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2503759_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2504466_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2504878_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2504974_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 2

6162be9499b588421c5e3904

Appel

4 juillet 2012

4 juillet 2012

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame DULIN, président Madame GRAEVE, président Madame BRUGIDOU, conseiller Greffier, lors des débats : Madame BESSE-COURTEL

Source officielle
CC

soc

61372112cd580146773f0bf7

Cassation

21 décembre 1989

21 décembre 1989

Z..., artisan, qui apportait son concours à la société Besse, a été victime d'un accident, l'échafaudage en cours de montage sur lequel il se trouvait ayant glissé, ce qui l'a précipité dans le vide ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2108919_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2201996_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Besse, président, Mme Allais, première conseillère Mme de Lacoste Lareymondie, première conseillère. . Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2400679_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Il y a lieu d'admettre provisoirement M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2400801_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2314636_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2024. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2406207_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Thierry Besse, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2308615_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2308241_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2500218_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2607462_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2410867_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 29 octobre 2024, la préfète du Rhône a mis en demeure M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2406039_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6879d86765b5a3ab8ca54f34

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 4-3 N° RG 25/08153 N° Portalis DBVB-V-B7J-BO67V Ordonnance n° 2025/M55 Association AGS CGEA DE [Localité 3] Représentant : Me Stéphanie BESSET-LE

Source officielle

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