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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
6440d7f7e704a005d1ed6fca
19 avril 2023
19 avril 2023
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616340307dbf94c22343ca92
15 septembre 2011
15 septembre 2011
, Conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie HAINAUT DÉBATS à l'audience publique du 19 mai 2011 après rapport oral de l'affaire par Philippe BRUNEL Les parties
Source officielle2e chambre civile
63119d9d6f0d304f138e5e88
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle1re chambre sociale
6260f8866d9e13277d6e378f
20 avril 2022
20 avril 2022
Pascal MATHIS, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de
Source officielle1re chambre sociale
63d22a029b3c8605deec1eba
25 janvier 2023
25 janvier 2023
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Madame Caroline CHICLET, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
627ca8174781dc057dee7a86
11 mai 2022
11 mai 2022
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Caroline CHICLET, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL
Source officielle4e Chambre A
60325975fc98a68ebed34ecf
22 février 2018
22 février 2018
de la SELARL BRUNEL - CASTELLACCI - PEROU LIPERINI, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Décembre 2017 en audience publique.
Source officielleJuge des référés
DCA_23TL00861_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Procédures devant la cour : I°] Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés le 14 avril 2023 et le 10 juillet 2023 sous le n° 23TL00861, Mme A, représentée par Me Brunel, demande au juge des
Source officielleJuge des référés
DCA_23TL02413_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Procédures devant la cour : I°] Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés le 14 avril 2023 et le 10 juillet 2023 sous le n° 23TL00861, Mme A, représentée par Me Brunel, demande au juge des
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
603766dc620c8743d0df6d5b
26 mars 2015
26 mars 2015
DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Didier LEBON, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Philippe BRUNEL
Source officielleService des référés
65a5867b919da7c4f178f0a3
15 janvier 2024
15 janvier 2024
SAS LO-GERIM 5 rue Robert Estienne 75008 PARIS non comparant et non constitué Syndicat des copropriétaires du 20 rue du Boccador représenté par son Syndic la SAS DAUCHEZ PROPERTY MANAGEMENT 36 rue Brunel
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0921DEC001157104
21 septembre 2010
21 septembre 2010
Turquie précité et Marie-Louise Loyen et Bruneel c. France , n o 55929/00, § 29, 5 juillet 2005).
Source officielle5ème chambre 2ème section
65aacc8b0c777d3ec8eb644d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le 19 août 2014, la SCP BRUNELLE GRAS HOURTAL, huissier instrumentaire, a dressé un état des lieux de sortie, après avoir procédé à la reprise des lieux, et récupéré les clés de la maison.
Source officielle1re chambre sociale
668f76cf9b65e642c587858e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - Réputé contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePôle Civil section 2
679aa438e9a46d1f5a7699a4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Le notaire, qui a recueilli l’image de leur signature, a lui-même apposé sa signature manuscrite, puis signé l’acte au moyen d’un procédé de signature électronique ».
Source officiellecr
61372673cd58014677425a7c
14 janvier 2003
14 janvier 2003
Bruno, - Y...
Source officielle1re chambre sociale
627ca8164781dc057dee7a7c
11 mai 2022
11 mai 2022
préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre, et par Mme Marie BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f7e704a005d1ed6fc6
19 avril 2023
19 avril 2023
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162da76dda066944ee0e8f0
23 février 2012
23 février 2012
Présidée par Françoise CARRIER, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Marie BRUNEL
Source officielle2e chambre de la famille
68fc5ba7af64986e40f7c60b
24 octobre 2025
24 octobre 2025
13] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 11] Représenté par Me Caroline VERGNOLLE de la SELARL SELARL AVOCARREDHORT, avocat au barreau de BEZIERS, substitué à l'audience par Me André BRUNEL
Source officiellePage 21 sur 53