Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
Donne défautc/Mme C
6137210bcd580146773f088a
18 mai 1989
18 mai 1989
X..., Chabrand, Devouassoud, Burgelin, Laroche de Roussane, Mme Z..., M. Delattre, conseillers, MM. Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f4f
27 janvier 2015
27 janvier 2015
DB/ PS Demande en nullité et/ ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d'une saisie mobilière Grosse délivrée à Me BOURRA et Me CHABAUD, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91961
22 juillet 2014
22 juillet 2014
Pierre Y..., BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL GV/ PS VENTE IMMOBILIÈRE JEX Grosse délivrée à Me CHABAUD, Me VAL et Me GARRELON, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd9486e
5 décembre 2019
5 décembre 2019
de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES Madame X..., Q...
Source officielleChambre sociale
67ef6e1a47c7caf29d4c4f19
3 avril 2025
3 avril 2025
de la SELARL SELARL CHAGNAUD CHABAUD & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'une décision rendue le 22 NOVEMBRE 2023 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : S.C.P. [4] es-qualité
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ac6
25 septembre 2014
25 septembre 2014
.-23700 ROUGNAT représenté par la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me Maria COLOMB-AUDRAS, avocat au barreau de CREUSE Pascal Y..., mandataire judiciaire au redressement
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2005:CR05883
2 novembre 2005
2 novembre 2005
la violation des articles 1382 du Code civil, 2, 3, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale et défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné
Source officielleChambre civile
67f8af46b5ff6e72c9612464
10 avril 2025
10 avril 2025
l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [U] [L] né le 24 Février 1970 à [Localité 6] (51), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe CHABAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cdd
11 janvier 2016
11 janvier 2016
représenté par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES Madame Audrey Z... de nationalité Française, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f03e
27 octobre 2011
27 octobre 2011
GS-iB troubles de voisinage grosse délivrée à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =---
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7e7
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Veuve Y..., décédée, CENTRE HOSPITALIER RÉGIONAL ET UNIVERSITAIRE " CHRU " RJ / RG obligation alimentaire Grosse délivrée à la SCP Chabaud Durand-Marquet COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE
Source officielleChambre civile
65aa268da34ad10008581a44
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de la SELARL CHAGNAUD CHABAUD & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LIMOGES S.A.
Source officielleChambre civile
68709fd9f0cfe7ae188feb06
10 juillet 2025
10 juillet 2025
de la SELARL CHAGNAUD CHABAUD & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur [Y] [T] né le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 14], demeurant [Adresse 21] représenté par Me Philippe CHABAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902bd
20 décembre 2012
20 décembre 2012
représentée par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocats au barreau de LIMOGES, et Me Maria COLOMB-AUDRAS, avocat au barreau de CREUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 2893 du
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9014f
17 janvier 2013
17 janvier 2013
ARESTE INFORMATIQUE dont le siège social est 52 rue de Romagnat-BP 163-63173 AUBIERE CEDEX représentée par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocats au barreau de LIMOGES, Me Gilles-Jean PORTEJOIE, avocat
Source officielleREFERES
68e94fe03ea43407b910501c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Stéphane CHAGNAUD de la SELARL CHAGNAUD CHABAUD & ASSOCIÉS, avocats au barreau de LIMOGES DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9c0
24 mars 2011
24 mars 2011
C/ DIRECTION DE CONSEIL ET SURVEILLANCE DE LA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AUVERGNE ET LIMOUSIN PLP-iB nullité de commandement grosse délivrée à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET
Source officielle3ème chambre
DTA_1903660_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
in solidum ne peut être retenue ; - à titre subsidiaire, les sociétés Chambaud Architectes, Ascaudit et TK Elevator France doivent être condamnées à la garantir de toutes condamnations prononcées à
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ec5
20 janvier 2015
20 janvier 2015
.-87000 LIMOGES représenté par Me Philippe CHABAUD de la SARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me Patrice DELPUECH, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93080
17 mars 2016
17 mars 2016
représentée par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me Patrice DELPUECH, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 15 JANVIER 2015
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