Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Annick DE MARTEL, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller

Lors des périodes de crise il lui faut un encadrement de sécurité qui ne peut être réalisé qu'en milieu spécialisé.

ARRÊT AU FOND DU 25 SEPTEMBRE 2014 N°2014/530 GP/ Rôle N° 13/18001 SARL SEPS C/ [J] [S] Grosse délivrée le : à : Me Mireille

dirigeant en exercice domicilié ès qualité en son agence Les Négadis- avenue Paul Arène- BP 78-83002 DRAGUIGNAN représentée par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de Me Caroline

Il n'a donc pas été considéré apte à assurer une activité professionnelle suivie en milieu ordinaire.

DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE L'INDRE [Adresse 13] [Localité 1] Née le [Date naissance 3] 1998 à [Localité 15] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CHRISTINE LAMARCHE BEQUET- CAROLINE

Jugement rendu le 18 Septembre 2020 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de PONTOISE N° RG : 51-19-0004 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25/07/23 à : Me Caroline

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.

comptable, 'chacun des membres du CHSCT a dû concentrer tous ses efforts à réaliser au mieux ses missions individuelles pour atteindre l'objectif commun', un courrier en date du 17 juillet 2015 de Grégory

C A un permis de construire pour des travaux d'extension et de surélévation d'une maison d'habitation située au n°23 rue Cadroin à Bordeaux.

situés dans la chambre de Bernard X... après que Claire Y... l'eut vu nu dans la salle de bains, celle-ci a indiqué que Bernard X..., qui lui avait fait la menace qu'elle ne reverrait plus sa tante Carole

Vu les autres pièces des dossiers ; Vu : - le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; - la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe, signée

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 7 avril 2023 **** Mme [N] [T] et son époux, mineur, se sont vus attribuer au début des années 80 en qualité de mineur et de femme de mineur, rattaché à l'Agence Nationale

corniche Kennedy, bâtiment D, Les Alpilles, 13007 Marseille, 18 / de Mme Marie-Thérèse O... née XQ..., demeurant 397, corniche Kennedy, bâtiment B, Les Alpilles, 13007 Marseille, 19 / de Mme Caroline

] [Localité 2] représentées par Me Simon PANTEL de la SELARL ALEXO AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me BILLEAUD, avocat au barreau de GRENOBLE, postulants, et par Me Marie-Caroline

Monsieur Christophe NYS, Assesseur du pôle social du TJ de Rennes Assesseur : Monsieur Michel COLLET, Assesseur du pôle social du TJ de Rennes Greffier : Madame Rozenn LE CHAMPION, lors des débats et caroline

APPELANTE : Madame [S] [Y] née le 14 Juin 1958 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Caroline BEVERAGGI de la SCP PENARD-OOSTERLYNCK, avocat au barreau de CARPENTRAS

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine COSSON, Conseillère faisant fonction de présidente Madame Marie-Brigitte FREMONT, Conseillère Madame Caroline

; Le Docteur [B] écrit le 20 mars 2025 que la reconnaissance d'une maladie professionnelle aurait une vertu thérapeutique, et décrit une décompensation dépressive, suite à un vécu d'échec dans le milieu

[S] [D] [E] [O] né le 7 novembre 1952 à [Localité 9] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Caroline MASCARENC DE RAISSAC, membre de la SELARL D'AVOCATS REUTER-DE RAISSAC-PATET, avocat au barreau de