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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725dbcd580146774210be
6 mai 2002
6 mai 2002
société Alquier et des consignes de sécurité ;- qu'en ce qui concerne le descriptif des travaux, il n'est nullement précisé, que même de façon ponctuelle, que les employés auront à effectuer sur ce chantier
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-247948
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Horder David Anthony Mr 05/03/1977 Australian 6. Horder Matthew Richard Mr 20/03/1975 Australian 7. Mayne Simon Mr 08/01/1961 British 8. Pocock Jeremy David Mr 27/07/1963 British 9.
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f767
22 mai 2012
22 mai 2012
Chez Monsieur Jean X... ... 69009 LYON représenté par Me Patricia HARDOUIN (avocat au barreau de PARIS, toque : L0056) assisté de Me Philippe GONNET (avocat au barreau de LYON) SCP RIBEYRE DAVID
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
659e42c7553798000884708b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Chambre Sociale La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : [U] [D] né le 08 Février 1967 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Chantal
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10872
21 septembre 2017
21 septembre 2017
David H..., domicilié [...] , 10°/ à M. Michel I..., domicilié [...] , 11°/ à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e9
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Arrêt rendu ce deux Septembre deux mille huit par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE (SOCIALE) de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Mme Chantal SONOKPON, Conseiller, Président
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00469
13 mai 2014
13 mai 2014
David X..., Mme Bernadette Y..., épouse Z..., M. Antoine A..., M. Patrice B..., Mme Marcelle C..., épouse D..., Mme Sophie Camille E..., Mme Claudie F..., épouse G..., Mme Emilienne H..., M.
Source officielle2ème Chambre
69d5e40acdc6046d477b3909
7 avril 2026
7 avril 2026
- Me VIVES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David
Source officielleChambre 3-2
69614d2bcdc6046d47c58442
8 janvier 2026
8 janvier 2026
représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Jean-louis DAVID, avocat au barreau de GRASSE, plaidant AGS (CGEA de [Localité 20]), association soumise à la
Source officielleChambre 3-2
69614d33cdc6046d47c584d5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Jean-louis DAVID, avocat au barreau de GRASSE, plaidant AGS (CGEA de [Localité 20]), association soumise à la
Source officielleChambre 6/Section 3
677c26f16f491b6d2638dcc1
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[P] [Adresse 5] [Localité 16] défaillant MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, ès qualité d’assureur de la société [P] [Adresse 4] [Localité 12] représentée par Me Chantal MALARDE, avocat au barreau de PARIS
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11069
19 septembre 2018
19 septembre 2018
David TT..., domicilié [...] , 40°/ Mme Isabelle UU..., domiciliée [...] , 41°/ Mme Geneviève VV..., épouse WW..., domiciliée [...] , 42°/ Mme Anne AC... , domiciliée [...] , 43°/ Mme Sandrine OOOOOO
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61629f6b35a5d4e0c2ddc965
15 mai 2013
15 mai 2013
toque : J126) SAS SFICA prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 15] [Localité 11] Représentée par: la SCP GALLAND - VIGNES (Me Philippe GALLAND) (avocats Assistée de : Me Chantal
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62f34a4282b27805d4d3c13a
9 août 2022
9 août 2022
[R] né le [Date naissance 11] 1996 à [Localité 38] [Adresse 12] [Localité 13] Monsieur [K] [R] né le [Date naissance 2] 1993 à [Localité 38] [Adresse 12] [Localité 13] Représentés par Me David
Source officiellecr
61372672cd58014677425a5c
18 février 1998
18 février 1998
F... ; "- David F... faisait signe aux baigneurs de revenir sur la plage, puis, avisé par une jeune fille de la disparation de son père, s'est mis à l'eau à sa recherche; voyant qu'une femme se
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01131
19 juin 2013
19 juin 2013
fonctions de technicienne de facturation (emploi directement rattaché au chef comptable), a été nommée responsable du pôle de secrétariat de chirurgie ; que dans un courriel du 27 mai 2005, Monsieur Y...David
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
60329908b9f5fe0d9991845d
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Me Matthieu BOCCON-GIBOD [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Représentée par Me David
Source officielleCh. Sociale -Section A
660cf25b7c1ccb0008628c9b
2 avril 2024
2 avril 2024
PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Blandine DAVID de la SELARL KÆM'S
Source officielleChambre sociale 4-4
65b36fde8c0355000835f87f
24 janvier 2024
24 janvier 2024
2022 par le Conseil de Prud'hommes Formation de départage de [Localité 2] Section : AD N° RG : F 21/00096 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie LEFORT Me David
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
5fdbfd5f922a432196a77bea
10 janvier 2019
10 janvier 2019
barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Michel CHALACHIN, président de chambre Philippe JULIEN, conseiller Valérie LACAM, conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : David
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