Emmanuel Glaser, Commissaire du gouvernement ; Considérant que par l'arrêt attaqué, la cour régionale des pensions de Paris a confirmé le jugement du tribunal départemental des pensions de Paris, en date

Emmanuel X..., demeurant Résidence Villa Pétrarque, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 2000 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de M.

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023.

L'entreprise Emmanuelle Boutique, dont Mme A est la représentante légale, exerce une activité de prêt-à-porter.

composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la cour, faisant fonction de président de chambre Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Emmanuelle

11/ 0856 C ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix sept Décembre deux mille quatorze APPELANTE : Madame Emmanuelle

décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre la décision de l'autorité consulaire française à Abidjan (Côte d'Ivoire) refusant de délivrer à l'enfant Kassi Aurélie Emmanuella

ROBIN, Président chargé du rapport et Madame Séverine ROMI, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président

.: URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 1] [Localité 1] Me Pierre Emmanuel VISTE SCP AURAN-VISTE & Associés [Adresse 2] [Localité 2] C/ M.

[T] [D] MAGISTRAT : Emmanuelle BOUYÉ GREFFIER : Louise DIANA DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par Me KAO, cabinet actis avocat, avocat DEFENDEUR : M.

GENTLEMEN'S BARBER SHOP [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Emmanuelle VIDOT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION S.E.L.A.R.L.

No MINUTE : No RG : 09/ 06420 Jugement (No 08/ 03618) rendu le 31 Juillet 2009 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : JMP/ VV APPELANTS Monsieur Aurélien Jean-Emmanuel

[K] [S] ; Après avoir entendu : - Me Emmanuelle LARMANJAT, en sa plaidoirie, - M.

Durant cette période, Madame [N] [X] a établi des chèques à l'ordre de Monsieur [Z] [H].

rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel

Gilles SAINATI, président de chambre et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère, chargée du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Gilles SAINATI, président de chambre, chargée du rapport et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère. Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Thierry CARLIER, conseiller faisant fonction de président de chambre chargé du rapport et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère.