Arnaud à Royan (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1992 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re section), au profit de Mme Gisèle X..., née Y..., demeurant ...

RG N : 12/ 00668 AFFAIRE : Philippe X..., Gisèle Y... épouse X...

DÉFENDEUR Monsieur [P] [D] [Adresse 4] [Localité 7] actuellement hospitalisé(e) au CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 9] - [Localité 7] régulièrement convoqué(e), absent(e) et représenté(e) par Me Gisela

; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI Le Girelier à payer aux époux X... la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de la SCI Le Girelier ; Ainsi fait et jugé par la

Décision 95-77 PDR - 09 avril 1995 - Décision du 9 avril 1995 sur une requête de Madame Gisèle NÉRON - Rejet

né le 22 Mars 1943 à LA ROCHE-SUR-YON (85) ... 85100 CHATEAU D'OLONNE DEFAILLANT. 5o) Mademoiselle Gisèle X...

né le 22 Mars 1943 à LA ROCHE-SUR-YON (85) ... 85100 CHATEAU D'OLONNE DEFAILLANT. 5o) Mademoiselle Gisèle X...

née le 08 Septembre 1940 à TUNIS ... 20146 SOTTA assistée de Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Gisèle X...épouse B...

Gisè1e, Y... Marie-Agnès, Z... Ariette, A... Monique, B... Evelyne C/ Association L'ENVOL MAISON NOTRE DAME DES VERTUS. Jugement du Conseil de Prud'hommes du MANS en date du 24 Mars 2000.

la caisse le 23 novembre 2007 était susceptible de recours et n'était pas définitif, que Mme Estelle Y... communiquait en pièce 14 une copie de la contestation adressée le 27 novembre 2007 par Mme Gisèle

Z..., Vincent Marin, 2 / de Mme Gisela, Emma, Ella B..., épouse Y..., demeurant tous deux Le Ciel Bleu, Quartier du Péras, 83270 Saint-Cyr-sur-Mer, défendeurs à la cassation ; Les époux Y..

Le Premier Président, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Laetitia PASCAL, Conseiller Mme Marie

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Michel CHALACHIN, président François BOUYX, conseiller Marie MONGIN, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Gisèle

Vu la requête enregistrée le 14 mars 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme veuve X... et Mlle Gisèle X..., demeurant ... à Paris 75015 , et tendant à ce que le Conseil

entendu en son rapport, composée de : Mme Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Mme Marie MONGIN, conseiller M.Claude CRETON, Président magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Gisèle

Vu la requête, enregistrée le 27 juin 1994 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Gisèle X..., demeurant à Huffaut (18360) Faverdines ; Mme X... demande au Conseil d'Etat :

Daniel C..., Mme Gisèle Y... et M.

Maurice Y..., demeurant Y et Mme Gisèle Y..., demeurant ...

Pra, François Z..., Christian G..., Charles E..., Guy L..., Thierry C..., Muriel I..., Manuel F..., Irénée Y..., Dominique X..., Georges M..., Marie-Claire D..., Hervé K..., Gisèle N..., Philippe A...

2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle