Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
69e80e55cdc6046d47137760
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le capital de LE CADUCEE réparti entre ses deux associés, HELIOS PROMOTION, à hauteur de 40% et KAUFMAN & BROAD [Localité 2], qui en détient 60%.
Source officielle11ème chambre
DTA_2301193_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
D B, représentés par Me L'Helias, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 novembre 2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
Source officielle6ème Chambre
DTA_1913805_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 décembre 2019, Mme C A, représentée par Me L'Hélias, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielle2ème chambre
DTA_2300983_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La SCI l'Héria a mis en vente la parcelle section située sur le territoire de la commune de Villards-d'Héria. M.
Source officielle3e chambre civile
6438f2daa942a604f5e93647
13 avril 2023
13 avril 2023
Vu les dernières conclusions de la SARL Hélio Projets et de M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MMGM Association HELIOS EVENEMENTSc/S.A
6270c6072354d9057d9e9274
2 mai 2022
2 mai 2022
L'association Hélios Événements soutient que le contrat en cause a été passé en réalité par la compagnie Timeless Ballet, aux motifs que : ' l'association Hélios Événements est une association de production
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007682314
23 avril 1986
23 avril 1986
Lambron, Auditeur, - les observations de Me Choucroy, avocat de la SOCIETE HELIOS PAYSAGE et de la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937ce
8 novembre 2016
8 novembre 2016
No 15/03262 AFFAIRE : SA THALES GEODIS FREIGHT & LOGISTICS C/ Société HELKA GLOBAL LOGISTICS LTD ...
Source officielleChambre 1-7
6364ba65e405357f749ea5ed
3 novembre 2022
3 novembre 2022
La SCI HELIOS a constitué avocat.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2418044_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2206999_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 mai 2022, Mme A B, représentée par Me L'Hélias, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 mai 2022 par lequel le préfet de la Mayenne
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2603281_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
A..., représenté par Me L’Helias, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 1er avril 2026 du préfet d’Ille-et-Vilaine
Source officielle2ème Chambre
661f660b2313f20008a52739
16 avril 2024
16 avril 2024
/ Mme [C] [M] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me HELIAS
Source officielle6ème Chambre
DTA_1912391_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
C B, représenté par Me L'Hélias, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 septembre 2019 par laquelle le ministre chargé des naturalisations a ajourné à deux ans sa demande de naturalisation
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202399_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 février 2022, et un mémoire, enregistré le 7 juillet 2022, Mme E D, représentée par Me Eric L'Hélias, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle2ème Chambre
DTA_2409591_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Par suite, dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros à verser à Me L'Helias, avocat de M.
Source officielleJLD
6a0e1d82cdc6046d475bde56
19 mai 2026
19 mai 2026
DE MAINTIEN DE L'HOSPITALISATION COMPLETE (PROCEDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE) Articles L3211-12-1 et R3211-9 et suivants du code de la santé publique -------------------- Le 19 Mai 2026, Cyrielle ROUSSELLE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00159
5 février 2020
5 février 2020
R... a été engagé le 19 mars 1974 par la société Roussel Uclaf, devenue Aventis Pharma puis Sanofi Chimie, en qualité de chimiste 1er degré puis promu au poste de chef d'atelier de fabrication le 13 décembre
Source officielleciv3
6137232dcd580146774066b9
25 novembre 1998
25 novembre 1998
qui permettent de fixer à 55 % le pourcentage des charges par rapport aux honoraires encaissés, et qu'il convient d'ajouter à ceux-ci un supplément relatif aux honoraires perçus en 1984 concernant "Roussel
Source officielleRéférés civils
6887be3ee11322f258e17182
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Par courrier recommandé en date du 17 juillet 2024, la SARL GROUPE [L] a mis la SCCV LES HELIADES en demeure de lui payer la somme de 19 846,85 euros TTC.
Source officiellePage 21 sur 1349