CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 458 résultats pour « MAIGNON Avocat »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50253

Cassation

13 mars 2025

13 mars 2025

[K] Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon Défendeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Haut-Rhin et autre Avocat(s) : la SARL Ortscheidt

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50481

Cassation

12 juin 2025

12 juin 2025

[K] et autre Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon Défendeur(s) : Mme [S] et autres Avocat(s) : la SAS Zribi et Texier Ordonnance : 50481 ORDONNANCE

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50124

Cassation

23 janvier 2025

23 janvier 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : A 24-19.025 Demandeur(s) : l'association Groupement employeurs de la Salle et autre Avocat(s) : la SCP Gaschignard

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60103

Cassation

22 janvier 2026

22 janvier 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 25-19.369 Demandeur(s) : la société Mapei France Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers Défendeur

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50057

Cassation

29 janvier 2026

29 janvier 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : H 25-16.505 Demandeur(s) : la société Groupe Eurivim Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR61272

Cassation

20 novembre 2025

20 novembre 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 24-22.076 Demandeur(s) : la société Margot Avocat(s) : Me Posez Défendeur(s) : M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50533

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [F] Pourvoi n° : P 26-10.696 Demandeur(s) : la société MDB Atlantique Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon Défendeur

Source officielle
CA

2 e chambre civile

634a4f4aacdcd6adff75a9a8

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

au barreau de DIJON, vestiaire : 117 INTIMES [P] [O] [H] Représenté par Me Jean-michel BROCHERIEUX, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 24 S.C.E.A.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90263

Cassation

14 mars 2024

14 mars 2024

[M] [S], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Mme [U] [W] épouse [S], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, ET : la commune

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90589

Cassation

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[O] [M] [W] [B], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90454

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

[C] [E], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, Mme [W] [E], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6780be2b780de3a214879f12

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PROVENCE GOLF PRESTIGE Représentant : Me Paul LE GALL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante M.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66ff8585a4ff9ec259c09475

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[I] [C] Représentant : Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6630896603169600084133e5

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 21/09042 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHUYQ Ordonnance n° 2024/M80 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Marc MAGNON, magistrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2abd3db21cbdd8a3f4

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Président du Conseil d'Administration domicilié en cette qualité au siège social 26 rue Drouot 75009 PARIS représentée par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assistée de Me Christian GERIGNY, avocat

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208250_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Sarda, rapporteur public ; - les observations de Me Lefèvre, avocat des requérants, de Me Noury, avocate de la commune de Maisdon-sur-Sèvre, et de Me Doucet, avocat de M. E.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007621742

Admin. suprême

28 octobre 1987

28 octobre 1987

Vu la requête et le mémoire, enregistrés le 7 septembre 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société "LE MARIGNAN", société à responsabilité limitée , représentée par

Source officielle
CC

civ3

6137237acd5801467740a4e6

Cassation

19 avril 2000

19 avril 2000

Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Toitot, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat des époux Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/MM. Michel et Jacques K

613721d7cd580146773f7fc1

Cassation

9 février 1993

9 février 1993

Huglo, conseillers référendaires, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Loreau, les observations de la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00409

Cassation

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Boutié, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M.

Source officielle

Page 21 sur 223

← PrécédentSuivant →