Pierres et Loisirs aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société Severini Pierres et Loisirs à payer à MM.

Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 06 juillet 2023, assistée de Séverine

[O] [G] est devenu sans objet du fait de la levée de la mesure d'hospitalisation complète intervenue le 8 avril 2024 au sein de l'établissement de soins.

CABINET VERNIAU (FL LAWYERS), avocat au barreau de LYON Audience tenue par Julien SEITZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile A de la cour d'appel de Lyon, assisté de Séverine

Séverin X..., 2°) Mme Sabine Z..., épouse de M.

    Parallèlement, le 1 er   avril 2010, l’employeur du requérant, l’inspection départementale de la police aux frontières de Caraş-Severin («   l’IDPF de Caraş-Severin   »), chargea

tribunal composé des trois magistrats suivants : Président : Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président Assesseur : Céline MASSE, Vice-Présidente Assesseur : Luis GAMEIRO, Vice-Président Greffier : Séverine

Séverine Z...et Marc X...ont contracté mariage le 27 mai 2000 à Saint Amand Les Eaux, sans avoir fait précéder cette union d'un contrat ; aucun enfant n'issu de cette union.

Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 7 janvier 2022, assistée de Séverine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause Mlle Séverine X... ; Attendu, selon le jugement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Severini Pierre et loisirs, société anonyme, dont le siège

La société Severini Habitat demande au tribunal d'annuler cet arrêté. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

connaître, antérieurement à la fixation du rôle, leur intention de présenter des observations orales" ; Considérant que si Mme SEVRIN soutient qu'elle a fait connaître par lettre du 28 janvier 1984, antérieurement

[V] [X] a fait appel de cette décision. Par acte de commissaire de justice en date du 9 mars 2023,il a fait assigner M. [N] et M.

2023 Sylvie HYLAIRE, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assistée de Séverine

Louis GERBET, Président, à l'audience publique du 04 Mars 2003, date indiquée à l'issue des débats assisté de Mme COULON, greffier, qui a signé le présent arrêt.** * FAITS ET PROCEDUREMme Séverine

- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Séverine GUICHERD, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Séverine GUICHERD, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.