Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JU Chambre Sociale
DTA_2408171_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - et les observations de Mme C..., représentant la préfète du Rhône.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2501433_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2410421_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer sur les litiges relatifs aux prestations
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2411027_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - et les observations de Mme C..., représentant la préfète du Rhône.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2411611_20260219
19 février 2026
19 février 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielle1ère chambre
69735534cdc6046d47687f36
22 janvier 2026
22 janvier 2026
avocat au barreau de Nîmes La société [9] RCS [Localité 6] n° [N° SIREN/SIRET 1], Représentant : Me Véronique Chiarini de la Scp Coulomb Divisia Chiarini, avocat au barreau de Nîmes La Scp THEVENIN
Source officielleciv1
6079436e9ba5988459c424b1
22 mars 1977
22 mars 1977
JUILLET 1961, EN SARDAIGNE, LORSQUE CETTE VOITURE ENTRA EN COLLISION AVEC UNE MOTOCYCLETTE ; QUE DEMOISELLE GILBERTE X..., AUJOURD'HUI EPOUSE Y..., DEMOISELLE ELISABETH Y..., AUJOURD'HUI EPOUSE THEVENIN
Source officielle1ère chambre civile A
69d5ec0bcdc6046d477bdb73
7 avril 2026
7 avril 2026
SCI EMMX [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pierre-Emmanuel THIVEND de la SELARL D'AVOCAT PIERRE-EMMANUEL THIVEND, avocat au barreau d'AIN APPELANT S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2513529_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2515546_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509035_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux
Source officiellesoc
61372109cd580146773f0734
27 septembre 1989
27 septembre 1989
Christiane demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1985 par la cour d'appel de Grenoble, au profit de la société anonyme COURS THEVENON dont le siège social est ..., défenderesse à
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2602100_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2410098_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-216152
10 février 2022
10 février 2022
53157/11, § 47, 25 February 2016, and the cases cited therein)?
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63d37aecd1bc2605de4b4c33
26 janvier 2023
26 janvier 2023
THEVENOT PARTNERS (Commissaire à l'exécution du plan de la SASU SIDES) Jonction et rectification de l'erreur matérielle affectant l'arrêt 478 du 24/11/2022 Copie exécutoire
Source officielleChambre civile 1-2
6a167b6fcdc6046d47103d76
26 mai 2026
26 mai 2026
- signé par Madame Anne Thivellier, Conseillère et par Madame BénédicteNISI, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100199_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Dans la présente instance, la société Francilia soutient qu'elle agit en qualité de subrogée des sous-traitants, les sociétés PMB et Thivent, à qui elle aurait versé des sommes dues par l'ONaCVG au titre
Source officielleTrib. de Commerce
69b4352ecdc6046d478bd57d
9 juillet 2025
9 juillet 2025
des articles L. 631-13, L. 631-22 et L. 642-1 et suivants du code de commerce, Vu les dispositions des articles R. 631-39 et R. 642-1 et suivants du code de commerce, Vu les rapports de la SELARL THEVENOT
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163b52e1669d540ac7baa72
13 octobre 2010
13 octobre 2010
Nicolas SCHBATH, avocat au barreau de PARIS, toque : E177 INTIMÉ Monsieur [U] [R] né le [Date naissance 4] 1938 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Gilbert THEVENIER
Source officiellePage 21 sur 652