d'administrateur judiciaire de la société Château Petrus Gaïa, 3°/ la société Château Petrus Gaïa, société civile d'exploitation agricole, dont le siège est [Adresse 6], anciennement dénommée société Vignobles

enregistrées en vue de leur diffusion ; " aux motifs que la Cour considère que le vocable " jeune fille " peut inclure des mineurs, l'intéressé lui-même, lors de sa garde à vue, ayant déclaré avoir visionné

CA CONSUMER FINANCE Immatriculée au RCS de EVRY, pris en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Isabelle VIGNON de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON

Z..., une promesse de vente sous condition suspensive d'exercice d'un droit de préemption portant sur un mazet à usage d'habitation avec diverses parcelles en nature de vigne et stipulant que l'acquéreur

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que, victime de dégâts causés par des sangliers à son vignoble

X..., qui avait été engagé par la SCEV Jean Vesselle le 1er novembre 1990 en qualité d'ouvrier vigneron qualifié à la tâche, rémunéré sur douze mois pour un temps partiel, a donné sa démission le 22 décembre

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Sodeva TDS (la société Sodeva) a confié à la société Vidéométric la conception d'un système de mesure par le procédé « vision

U... au GFA sur la détermination du prix du fermage et sur son paiement, ainsi que sur la consistance du vignoble.

Y..., qui a perdu la vision de cet oeil, a assigné le médecin en réparation de ses préjudices, en présence de la caisse primaire d'assurance maladie du Rhône ; que les parents de la victime, M. et Mme

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 14 mai 2002, n° 179), que le groupement foncier rural du vignoble

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 14 mai 2002, n° 180), que le groupement foncier rural du Vignoble

X..., agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Vignobles Richard Delisle, a poursuivi la vente de diverses parcelles à la barre du tribunal ; que par jugement du 9 janvier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Vision IV, dont le siège est à Quétigny

B..., - et les observations de Me Damilot, substituant Me Tadic, représentant la commune de Vignot. Considérant ce qui suit : M.

. & E..., galerie d'art contemporain belge, a fait l'acquisition à Paris auprès de la fondation américaine "Visions for Humanity", administrée par M.

toque rat d'Amérique, gilet chacal, veste léopard, vestes et blousons murmal, vestes ocelot, vestes castorette, toques ragondin, chapeaux, boas et toques en renard, casquettes toques et cravates en vison

#Office national des pensions (ONP) protiv Gioconda Camarotto (C-52/99) i Giuseppina Vignone (C-53/99).#Zahtjevi za prethodnu odluku: Cour du travail de Liège - Belgija.#Socijalna sigurnost.

[R] [X] et l'EARL du Vignot demandent à la cour de : déclarer l'EARL du Vignot et M.

Monsieur [O] [Z], propriétaire de parcelles de vignes à [Localité 1] (34) a donné à bail à ferme à la SCEA DE [Adresse 2] et à Monsieur [O] [B], gérant de cette SCEA , deux parcelles en nature de vignes