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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
63c10a75bf9fd47c90a13f10
12 janvier 2023
Un arthroscanner, effectué 10 mois après l'accident, évoque une entorse scapho-lunaire avec atteinte du ligament triangulaire du carpe, dont le lien avec le fait accidentel déclaré paraît improbable compte
Serv. contentieux social
6864225b0bb2f8a66ca5ebec
1 juillet 2025
Un arthroscanner de l'épaule droite est finalement réalisé le 18 novembre 2020, compte tenu de douleurs persistantes et de l'échec de deux infiltrations.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a3cb86fa851c25ccbb
21 octobre 2025
Elle rappelle que ne peuvent être indemnisées que les séquelles en relation directe et certaine avec l'accident en cause et excipe de l'avis de son médecin-conseil ainsi que de l'arthroscanner de l'épaule
1ere Chambre sect.Civile
633fc38ce633183e2ee17c4b
4 octobre 2022
[I] [R] survenue lors de l'artroscopie de son genou droit le 29 janvier 2016 et elle a procédé à une intervention chirurgicale de M.
CTX PROTECTION SOCIALE
6a1897a0cdc6046d4748302e
26 mai 2026
Il ressort d’un arthroscanner du 7 avril 2020 des signes d’une luxation. M. [L] [V] a bénéficié d’une prise en charge chirurgicale en juin 2020 (chirurgie de stabilisation).
Pôle 4 - Chambre 8
6968e859cdc6046d4765239e
14 janvier 2026
A compter du 7 décembre 2018, Mme [G] s'est trouvée en arrêt maladie, dans un premier temps en raison d'une opération d'arthroscopie pour fissure méniscale au niveau du genou droit, puis pour prise en
GNAL SEC SOC: CPAM
LYON substitué par Me Clara CIUBA, avocat au barreau de PARISc/DEFENDERESSE
66fd8ddb38de0398b51783e7
2 octobre 2024
L’ensemble des séquelles fonctionnelles décrites par le médecin conseil sont en relation avec une pathologie apparue en mai 2020 (arthroscanner du 27/05/2020) manifestement dégénérative et ne sont pas
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210195
14 mars 2019
L'objectivation de la pathologie par la réalisation d'un IRM, ou d'un arthroscanner en cas de contre-indication, est en effet un élément constitutif de la reconnaissance de la maladie inscrite au tableau
ECLI:FR:CCASS:2019:C210281
4 avril 2019
Il a été arrêté à partir du 22 février 2014 et, le 10 mars 2014, un arthroscanner lui a été prescrit.
ECLI:FR:CCASS:2016:C210720
15 décembre 2016
[I] [I] a été victime le 12 octobre 2011 d'une contusion du coude et d'une aggravation de douleurs persistantes de l'épaule gauche ; que l'expert indique qu'un arthroscanner réalisé
1ère Chambre
DTA_2109176_20240321
21 mars 2024
prévaut d'un examen par IRM des cervicales, d'une échographie de la main droite respectivement réalisés le 14 juin 2021 et le 23 janvier 2020 soit antérieurement à la décision en litige et d'un arthroscanner
2e Section - 2e Chambre
DTA_2313699_20250929
29 septembre 2025
Les examens pratiqués ultérieurement (arthroscanner du 24 janvier 2023 et arthro-infiltration du 20 avril 2023) confirment également l’absence de toute rupture profonde ou transfixiante au niveau de l’
ECLI:FR:CCASS:2023:C200960
28 septembre 2023
susvisé que la prise en charge, au titre de la législation professionnelle, de la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs est subordonnée à sa confirmation par une IRM ou un arthroscanner
1re chambre civile
69f19f9ccdc6046d47ee5123
28 avril 2026
Le Docteur [V] qu'il a consulté à la polyclinique du Parc Drevon, a constaté une grave entorse du genou droit avec hémarthrose et a prescrit une arthroscopie scopie, pratiquée, le 1er juin 2001.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101091
12 octobre 2016
[R] en réparation du préjudice résultant d'un défaut d'information, l'arrêt relève que le risque d'arthrite septique lié à la réalisation d'un arthroscanner constitue un risque exceptionnel, et non un
ée de Me Clotilde PHILIPPE, avocate au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
6610406cc9ea95b316fe15a1
4 avril 2024
Les 2 chirurgies arthroscopiques du genou gauche qui ont été réalisées, ont confirmé qu’il n’y avait pas d’épanchement articulaire et aucune lésion méniscale de caractère traumatique ( la seule lésion
1re chambre sociale
6610e5e874ef9f00086f657e
5 avril 2024
Un bilan d'imagerie a mis en évidence une lésion méniscale interne du genou gauche ayant fait l'objet d'un premier geste chirurgical arthroscopie par une ménisectomie réalisée au mois de mars 2010 par
9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b7a81daa831884f66a
4 octobre 2023
souligne à juste titre que les « lésions de tendinopathie du sus épineux gauche avec rupture' » ainsi que « l'impotence fonctionnelle » apparaissent lors des examens IRM de 2019 et 2020 alors que l'arthroscanner
Chambre Sociale
62db90061d0e74effb5c095b
21 juillet 2022
important remaniement de la tête humérale avec omarthrose centrée avec construction ostéophytique exubérante gléno-humérale inférieure sur probable séquelle post-traumatique'»'; - le bilan d'un arthroscanner
Chambre Sécurité Sociale
686611e0957d68b57534e388
lésion de son épaule droite) et que la date de première constatation médicale de la pathologie affectant son épaule gauche a été fixée au 6 avril 2021 (date à laquelle elle s'est vue prescrire un arthroscanner
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