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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e Chambre

63c10a75bf9fd47c90a13f10

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Un arthroscanner, effectué 10 mois après l'accident, évoque une entorse scapho-lunaire avec atteinte du ligament triangulaire du carpe, dont le lien avec le fait accidentel déclaré paraît improbable compte

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6864225b0bb2f8a66ca5ebec

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Un arthroscanner de l'épaule droite est finalement réalisé le 18 novembre 2020, compte tenu de douleurs persistantes et de l'échec de deux infiltrations.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68f866a3cb86fa851c25ccbb

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Elle rappelle que ne peuvent être indemnisées que les séquelles en relation directe et certaine avec l'accident en cause et excipe de l'avis de son médecin-conseil ainsi que de l'arthroscanner de l'épaule

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

633fc38ce633183e2ee17c4b

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[I] [R] survenue lors de l'artroscopie de son genou droit le 29 janvier 2016 et elle a procédé à une intervention chirurgicale de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897a0cdc6046d4748302e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il ressort d’un arthroscanner du 7 avril 2020 des signes d’une luxation. M. [L] [V] a bénéficié d’une prise en charge chirurgicale en juin 2020 (chirurgie de stabilisation).

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6968e859cdc6046d4765239e

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

A compter du 7 décembre 2018, Mme [G] s'est trouvée en arrêt maladie, dans un premier temps en raison d'une opération d'arthroscopie pour fissure méniscale au niveau du genou droit, puis pour prise en

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

LYON substitué par Me Clara CIUBA, avocat au barreau de PARISc/DEFENDERESSE

66fd8ddb38de0398b51783e7

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

L’ensemble des séquelles fonctionnelles décrites par le médecin conseil sont en relation avec une pathologie apparue en mai 2020 (arthroscanner du 27/05/2020) manifestement dégénérative et ne sont pas

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210195

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

L'objectivation de la pathologie par la réalisation d'un IRM, ou d'un arthroscanner en cas de contre-indication, est en effet un élément constitutif de la reconnaissance de la maladie inscrite au tableau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210281

Cassation

4 avril 2019

4 avril 2019

Il a été arrêté à partir du 22 février 2014 et, le 10 mars 2014, un arthroscanner lui a été prescrit.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210720

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

[I] [I] a été victime le 12 octobre 2011 d'une contusion du coude et d'une aggravation de douleurs persistantes de l'épaule gauche ; que l'expert indique qu'un arthroscanner réalisé

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2109176_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

prévaut d'un examen par IRM des cervicales, d'une échographie de la main droite respectivement réalisés le 14 juin 2021 et le 23 janvier 2020 soit antérieurement à la décision en litige et d'un arthroscanner

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2313699_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Les examens pratiqués ultérieurement (arthroscanner du 24 janvier 2023 et arthro-infiltration du 20 avril 2023) confirment également l’absence de toute rupture profonde ou transfixiante au niveau de l’

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200960

Cassation

28 septembre 2023

28 septembre 2023

susvisé que la prise en charge, au titre de la législation professionnelle, de la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs est subordonnée à sa confirmation par une IRM ou un arthroscanner

Source officielle
CA

1re chambre civile

69f19f9ccdc6046d47ee5123

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Le Docteur [V] qu'il a consulté à la polyclinique du Parc Drevon, a constaté une grave entorse du genou droit avec hémarthrose et a prescrit une arthroscopie scopie, pratiquée, le 1er juin 2001.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101091

Cassation

12 octobre 2016

12 octobre 2016

[R] en réparation du préjudice résultant d'un défaut d'information, l'arrêt relève que le risque d'arthrite septique lié à la réalisation d'un arthroscanner constitue un risque exceptionnel, et non un

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée de Me Clotilde PHILIPPE, avocate au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

6610406cc9ea95b316fe15a1

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Les 2 chirurgies arthroscopiques du genou gauche qui ont été réalisées, ont confirmé qu’il n’y avait pas d’épanchement articulaire et aucune lésion méniscale de caractère traumatique ( la seule lésion

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6610e5e874ef9f00086f657e

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Un bilan d'imagerie a mis en évidence une lésion méniscale interne du genou gauche ayant fait l'objet d'un premier geste chirurgical arthroscopie par une ménisectomie réalisée au mois de mars 2010 par

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b7a81daa831884f66a

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

souligne à juste titre que les « lésions de tendinopathie du sus épineux gauche avec rupture' » ainsi que « l'impotence fonctionnelle » apparaissent lors des examens IRM de 2019 et 2020 alors que l'arthroscanner

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62db90061d0e74effb5c095b

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

important remaniement de la tête humérale avec omarthrose centrée avec construction ostéophytique exubérante gléno-humérale inférieure sur probable séquelle post-traumatique'»'; - le bilan d'un arthroscanner

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

686611e0957d68b57534e388

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

lésion de son épaule droite) et que la date de première constatation médicale de la pathologie affectant son épaule gauche a été fixée au 6 avril 2021 (date à laquelle elle s'est vue prescrire un arthroscanner

Source officielle

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