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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2401521_20240927
27 septembre 2024
assureur la MAAF n'a pas abouti ; - les complications post opératoires de l'hystérectomie du 28 Mai 2021 sont en relation causale directe avec une faute technique grave chirurgicale lors de la coelioscopie
7ème chambre
DTA_2408272_20251119
19 novembre 2025
D... a été hospitalisée dans le service de chirurgie digestive de l’hôpital de la Timone pour y subir une pancréatectomie gauche sous coelioscopie le 15 avril 2019.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100355
6 avril 2016
[S] [U], conseille de joindre rapidement un médecin afin que soient prises en compte des anomalies concernant : tension artérielle élevée, facteurs de risque familial colique, de sorte qu'une coloscopie
2ème Chambre
DTA_2401466_20240612
12 juin 2024
, une intervention chirurgicale, puis des séances de radiothérapie, mentionnent uniquement qu'il fait désormais l'objet d'un suivi hépatho-gastro-entérologique, qu'il a subi en août 2023 une iléo-coloscopie
Ch.protection sociale 4-7
662b4417fe25450008314e70
25 avril 2024
il a le droit au titre de la législation professionnelle, doit débuter au 27 août 2013, soit à la date de la première constatation médicale retenue par le colloque médico-administratif (date d'une coloscopie
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026477830
10 octobre 2012
risques de complications graves comprenant, notamment, une atteinte probable des fonctions sexuelles ; qu'elle a toutefois retenu qu'il ressortait tant du compte rendu faisant suite à l'examen par coloscopie
8ème chambre
DTA_2206475_20221128
28 novembre 2022
consultation daté du 11 avril 2022 mentionne la stabilisation de l'état de santé de la requérante et prescrit la réalisation d'un suivi avec un nouveau scanner TAP prévu dans six mois et d'une coloscopie
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2206927_20230405
5 avril 2023
Après avoir bénéficié d'une coloscopie qui a mis en évidence une sténose sur masse d'aspect tumorale du colon transverse sans qu'un diagnostic de certitude soit posé, il a été rapatrié en France, accueilli
6ème chambre
DCA_21VE03033_20220517
17 mai 2022
A cet égard, ni le certificat médical confidentiel rédigé dans le cadre de la demande de titre de séjour, ni les conclusions de la coloscopie effectuée le 16 mai 2019, ni le certificat médical daté du
5e Section - 4e Chambre
DTA_2206792_20231103
3 novembre 2023
aux urgences le même jour, le compte-rendu de son passage fait état de douleurs abdominales ayant uniquement justifié la prescription d'antalgiques et d'un laxatif et la réalisation à prévoir d'une coloscopie
DTA_2104464_20231222
22 décembre 2023
Une coloscopie en urgence relative a été programmée pour le 15 juin suivant et le patient a été transféré, à l'issue de son passage aux urgences, au sein du service de gastroentérologie.
Chambre 4-8a
66a33c1102a12a235bae6c2c
25 juillet 2024
E], [Y] des 11 janvier 2013, 31 octobre 2017, 19 février 2018, 5 juillet 2018, 7 septembre 2018, 10 septembre 2019, 10 et 24 novembre 2020 font effectivement état d'une promontifixation par voie coeliscopique
Quatrième Chambre
65a82728228119c9032230ff
15 janvier 2024
Nicolas ROGNERUD de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocats au barreau de LYON EXPOSE DU LITIGE Le 13 mars 2009, Monsieur [E] [O] a fait l'objet d'une cure de hernie inguinale droite, pratiquée sous coelioscopie
5ème chambre
DTA_2310450_20260505
5 mai 2026
les requérants ne formulent aucune conclusion à son encontre ; – la responsabilité pour faute du centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône est engagée, en raison du recours à une technique de coelioscopie
Cour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935bd
13 septembre 2016
Concernant l'intervention du même jour de la kystectomie par coelioscopie, l'expert judiciaire n'a pas davantage trouvé de document écrit d'information, le premier juge a retenu par des motifs pertinents
5ème Chambre
DTA_2102842_20231017
17 octobre 2023
Mme B C, née le 28 octobre 1962, a subi une ablation du kyste de l'ovaire gauche par voie coelioscopique le 13 août 2014 au centre hospitalier de Bergerac.
6253ca67bd3db21cbdd8af0d
18 mars 2008
Ces deux frottis faisaient état d' anomalies non classées et le second concluait qu' elles justifiaient " un contrôle colposcopique et histologique ", contrôle qui n' a pas été effectué.
3ème chambre
6864bde7cf476b3ae02584ef
1 juillet 2025
Le syndrome a persisté et le 12 juillet 2017, le Dr [A] a procédé à une hystérectomie sub-totale par coelioscopie et à une salpingiectomie bilatérale, ainsi qu'à une exérèse du ligament utéro-sacré gauche
3e chambre
6032ca2bf2d8fe3fae116074
23 novembre 2017
En juin 2006, ont été traités par coelioscopie une endométriose ovarienne et plusieurs foyers sous péritonéaux.
ECLI:FR:CCASS:2017:C110304
11 mai 2017
l'expert judiciaire a indiqué que sur un plan purement technique chez une femme de 40 ans, présentant une énorme masse pelvienne mesurant plus de 30 cm et pesant 4 kg, il était impossible de faire une coelioscopie
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