CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

646 résultats pour « coelioscopie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401521_20240927

Administratif

27 septembre 2024

27 septembre 2024

assureur la MAAF n'a pas abouti ; - les complications post opératoires de l'hystérectomie du 28 Mai 2021 sont en relation causale directe avec une faute technique grave chirurgicale lors de la coelioscopie

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2408272_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

D... a été hospitalisée dans le service de chirurgie digestive de l’hôpital de la Timone pour y subir une pancréatectomie gauche sous coelioscopie le 15 avril 2019.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100355

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

[S] [U], conseille de joindre rapidement un médecin afin que soient prises en compte des anomalies concernant : tension artérielle élevée, facteurs de risque familial colique, de sorte qu'une coloscopie

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2401466_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

, une intervention chirurgicale, puis des séances de radiothérapie, mentionnent uniquement qu'il fait désormais l'objet d'un suivi hépatho-gastro-entérologique, qu'il a subi en août 2023 une iléo-coloscopie

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

662b4417fe25450008314e70

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

il a le droit au titre de la législation professionnelle, doit débuter au 27 août 2013, soit à la date de la première constatation médicale retenue par le colloque médico-administratif (date d'une coloscopie

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026477830

Admin. suprême

10 octobre 2012

10 octobre 2012

risques de complications graves comprenant, notamment, une atteinte probable des fonctions sexuelles ; qu'elle a toutefois retenu qu'il ressortait tant du compte rendu faisant suite à l'examen par coloscopie

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2206475_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

consultation daté du 11 avril 2022 mentionne la stabilisation de l'état de santé de la requérante et prescrit la réalisation d'un suivi avec un nouveau scanner TAP prévu dans six mois et d'une coloscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2206927_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Après avoir bénéficié d'une coloscopie qui a mis en évidence une sténose sur masse d'aspect tumorale du colon transverse sans qu'un diagnostic de certitude soit posé, il a été rapatrié en France, accueilli

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE03033_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

A cet égard, ni le certificat médical confidentiel rédigé dans le cadre de la demande de titre de séjour, ni les conclusions de la coloscopie effectuée le 16 mai 2019, ni le certificat médical daté du

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2206792_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

aux urgences le même jour, le compte-rendu de son passage fait état de douleurs abdominales ayant uniquement justifié la prescription d'antalgiques et d'un laxatif et la réalisation à prévoir d'une coloscopie

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2104464_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Une coloscopie en urgence relative a été programmée pour le 15 juin suivant et le patient a été transféré, à l'issue de son passage aux urgences, au sein du service de gastroentérologie.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a33c1102a12a235bae6c2c

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

E], [Y] des 11 janvier 2013, 31 octobre 2017, 19 février 2018, 5 juillet 2018, 7 septembre 2018, 10 septembre 2019, 10 et 24 novembre 2020 font effectivement état d'une promontifixation par voie coeliscopique

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a82728228119c9032230ff

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Nicolas ROGNERUD de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocats au barreau de LYON EXPOSE DU LITIGE Le 13 mars 2009, Monsieur [E] [O] a fait l'objet d'une cure de hernie inguinale droite, pratiquée sous coelioscopie

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2310450_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

les requérants ne formulent aucune conclusion à son encontre ; – la responsabilité pour faute du centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône est engagée, en raison du recours à une technique de coelioscopie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935bd

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

Concernant l'intervention du même jour de la kystectomie par coelioscopie, l'expert judiciaire n'a pas davantage trouvé de document écrit d'information, le premier juge a retenu par des motifs pertinents

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102842_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Mme B C, née le 28 octobre 1962, a subi une ablation du kyste de l'ovaire gauche par voie coelioscopique le 13 août 2014 au centre hospitalier de Bergerac.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af0d

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Ces deux frottis faisaient état d' anomalies non classées et le second concluait qu' elles justifiaient " un contrôle colposcopique et histologique ", contrôle qui n' a pas été effectué.

Source officielle
CA

3ème chambre

6864bde7cf476b3ae02584ef

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le syndrome a persisté et le 12 juillet 2017, le Dr [A] a procédé à une hystérectomie sub-totale par coelioscopie et à une salpingiectomie bilatérale, ainsi qu'à une exérèse du ligament utéro-sacré gauche

Source officielle
CA

3e chambre

6032ca2bf2d8fe3fae116074

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

En juin 2006, ont été traités par coelioscopie une endométriose ovarienne et plusieurs foyers sous péritonéaux.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110304

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

l'expert judiciaire a indiqué que sur un plan purement technique chez une femme de 40 ans, présentant une énorme masse pelvienne mesurant plus de 30 cm et pesant 4 kg, il était impossible de faire une coelioscopie

Source officielle

Page 21 sur 33

← PrécédentSuivant →