Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
66863d03b1dbbe3bae60030c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 Ayant pour avocat plaidant Me Claude VAILLANT de la SCP VAILLANT et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS
Source officielleChambre sociale
67f0bfed7404cfa73fa4bc7b
3 avril 2025
3 avril 2025
), les dépôts bancaires, les inventaires (pièce n° 56 / initimée) ... induit nécessairement la réalisation d'heures supplémentaires.
Source officielleChambre A - Civile
68f07f4947396eb608bc066c
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Le 16 juin 2025, les intimés ont fait parvenir à la cour leur dossier de plaidoirie.
Source officielleChbre des Aff. Familiales
69690013cdc6046d4767fbc5
14 janvier 2026
14 janvier 2026
(pièce intimé n° 52). Le 18/07/1998, M. [Y] [G] a écrit à ses parents : 'nous vous adressons les conditions d'accord de prêt.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91585
14 mai 2014
14 mai 2014
COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU quatorze Mai deux mille quatorze APPELANTE : Madame Angèle X... ... 57850 DABO Représentée par Me REUTHER, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMES
Source officielleChambre 2-4
626a2ed571469e057d789981
27 avril 2022
27 avril 2022
Les intimés n'évoquent dans leurs conclusions que les testaments et les agissements financiers de l'appelante.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68f07d98bfd83326c706371f
15 octobre 2025
15 octobre 2025
S'agissant du litige de [Localité 5], l'intimée a réactualisé sa demande et elle porte désormais sur la somme de 364,25 euros.
Source officielle3ème chambre
6969f22fcdc6046d477eb727
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Il est soulevé par l'intimé que la demande formée de ce chef est irrecevable, au visa de l'article 564 du Code de procédure civile.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
64379df79477fe04f5cc655d
12 avril 2023
12 avril 2023
Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2020000106 APPELANT Monsieur [G] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Claire-eva CASIRO COSICH, avocat au barreau de PARIS, toque : B0846 INTIMES
Source officielle2ème chambre
67874f1ed61a5c2f4aa365b6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Thierry LANGE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Gilles BERTRAND de la SCP ELEOM MONTPELLIER, avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER INTIME
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdb330f5e7d6d09b1d76eb6
27 mars 2019
27 mars 2019
pour avocat plaidant Me Ornella VARAS de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : R079, substituant Me Anne-Laure ARCHAMBAULT avocat au barreau de PARIS, toque : R079 INTIMES
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201369
12 juillet 2012
12 juillet 2012
DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 324 du code de procédure civile ; Attendu qu'en cas de pluralité
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01184
23 novembre 2010
23 novembre 2010
avec le marché de ce pays, ces codes constituant une indication descriptive comprise par tout internaute comme une référence au pays concerné ; qu'en outre, les sites mis en cause par les sociétés intimées
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65321aa09e4ea48318f5ab7b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[Localité 8] (Espagne) Représentée par Me Martine Vandenbussche, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, assistée de Me Fanny Desclozeaux, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant INTIMÉS
Source officielleChambre 2 A
65a23b897ca18b0008e581ab
12 janvier 2024
12 janvier 2024
d'inscription au répertoire général : 2 A N° RG 21/03548 - N° Portalis DBVW-V-B7F-HUVE Décision déférée à la cour : 03 Août 2021 par le tribunal judiciaire à compétence de SAVERNE APPELANTE et intimée
Source officielleChambre-1 civile et com.
69675269cdc6046d473c074e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Adresse 3] [Localité 10] Agissant en son nom propre et en sa qualité d'hériter de Madame [C] [X], décédée le [Date décès 5] 2023 Représenté par Maître Claire LUDOT, avocat au barreau de REIMS INTIMÉS
Source officielleChambre 1-2
6622095f9ce142000838961b
18 avril 2024
18 avril 2024
SAS SMH2C, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Philippe BOULISSET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [R] [O], né le 18 Août 1960 à [Localité 2] demeurant
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
615e0e1bc25a97f0381f523e
28 octobre 2014
28 octobre 2014
de la compagnie de droit roumain EUROINS ROMANIA [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Me Eric NOUAL de la SCP NOUAL HADJAJE DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 INTIME
Source officielleChambre 3-3
64c35c11f01612d969defe3e
27 juillet 2023
27 juillet 2023
à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Emilie DAUTZENBERG, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Ollivier PARRACONE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMEES
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10961
4 novembre 2020
4 novembre 2020
Y..., en train de discuter avec une collègue, et qu'à la suite de sa chute en arrière, il pleurait ; que Mme B...
Source officiellePage 21 sur 100