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12 302 résultats pour « Anne Laure VERY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498976.20250411

Admin. suprême

11 avril 2025

11 avril 2025

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Anne Laude, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 11 avril 2025.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69f319e2cdc6046d4710e15f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

en secret, conformément à la loi pour rendre ce jour 29/04/2026 le présent jugement, par mise à disposition au greffe, signé par Madame TIBERINO-CHAMP Martine Présidente et Maître PENCHINAT-ISIDORE Laure-Anne

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a796e8cdc6046d476e2d09

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La présente décision a été signée par Madame TIBERINO-CHAMP Martine, Président, ainsi que par Maître PENCHINAT-ISIDORE Laure-Anne, Greffier.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

65a0f0d65bbe450008b2d06d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Anne-Laure MEANO, présidente Marie MONGIN, conseiller Aurore DOCQUINCOURT, conseiller

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69fad313cdc6046d47bff064

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

1965 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Delphine AUBOURG, avocat au barreau de LA DROME COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne-Laure

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e0b552cdc6046d476fa157

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

BIGUET Nicolas BUGUET Dominique WIEDERKEHR Pascal BRICHE Greffier lors des débats: Anne-Laure CROZAT Débats à l'audience du 09/02/2026 Jugement rendu CONTRADICTOIREMENT ET EN DERNIER RESSORT prononcé

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

69dd3a34cdc6046d471f284a

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

suivants du code civil DEMANDERESSE Madame [I] [R] épouse [K] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Julie CARILLO, Avocat au barreau de Paris, #E2296 Ayant pour avocat plaidant Me Anne-Laure

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

68fb978211af6ba0065f3d92

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Anne-Laure MEANO, présidente de la chambre ; - Mme Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère ; - Madame Laura TARDY

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f1d260e5a8ebce715482e4

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Elisabeth LAUBIE, greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e37

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628- No du dossier 41261 Représentant : Me Jean-Pierre LAIRE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1101 APPELANTE

Source officielle
CA

16e chambre

5fdc89e5f923e5ad44666fc0

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

C..., avocat au barreau de VERSAILLES Me Anne-laure Z..., avocat au barreau de VERSAILLES, Me Marie-laure A..., avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6969ee36cdc6046d477e6106

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, La cour d'appel de Versailles

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

69d56bf0cdc6046d47720ecf

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

assistant : Me Sophie LANCKRIET de la SARL ESIA AVOCATS, avocat au barreau de COMPIEGNE Et : Madame [H] [U] veuve [X] née le 11 Janvier 1957 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Me Anne-Laure

Source officielle
CA

Chambre sociale

69cf54e2cdc6046d47f2e431

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

dans l'affaire opposant : APPELANTE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Baucou loco Me DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre sociale

6973333ecdc6046d47659d9d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

DUALE de la SELARL DUALE - LIGNEY - BOURDALLE, avocat au barreau de PAU INTIMEE : S.A.S. [8] [Adresse 15] [Localité 2] Représentée par Maître NOBLE loco Maître DENIZE de la SELEURL Anne-Laure

Source officielle
CA

Chambre Civile

64acf3f403c09105db6c0582

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Lors du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

643f8919ad85da04f53a3d74

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

le 30 Septembre 2021 par le Juge des contentieux de la protection de MANTES LA JOLIE N° RG : 1121000140 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 18/04/23 à : Me Marie-laure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea4f

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

EXPOSÉ DU LITIGE : Des relations de Laura Y... et de Loïc X... est né Lorenzo, le 5 novembre2009, reconnu par ses deux parents.

Source officielle
TJ

Première Chambre

69d6c8c0cdc6046d4791c9a3

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Par ailleurs, les comptes des années 2021 et 2023 ont été respectivement approuvés par les assemblées des 4 juillet 2022 et 27 juin 2024, si bien que seuls l’approbation des comptes de l’année 2022 et

Source officielle
CA

5ème Chambre

6347ac1429ffd2adfff4f27e

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

, avocat au barreau de METZ DÉFENDERESSE: Madame [G] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Yves ROULLEAUX substitué par Me Thomas ROULLEAUX, avocats au barreau de METZ Nous Anne-Laure

Source officielle