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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
66162bd499851e0008f1e49e
9 avril 2024
9 avril 2024
Localité 12], demeurant [Adresse 10] représentée et assistée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Robin
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c222
19 mai 2008
19 mai 2008
de PARIS INTIMES Composition de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Mars 2008, devant la Cour composée de : Madame Geneviève BREGEON, Président, Madame Catherine
Source officielleChambre Commerciale
6033897c7bbd863cae46e48d
24 mai 2017
24 mai 2017
RG N° 14/04883 AME N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Catherine GOARANT Me Alain COLLOMB - REY Me Cédric
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9205a
17 février 2015
17 février 2015
Isabelle ANDRIVON, avocat au barreau du MANS INTIMES : Maître Pierre Y..., mandataire liquidateur de la SARL SEREDOMIA ... 72015 LE MANS CEDEX 2 non comparant-représenté par Maître ROLLIN
Source officielleaudience ordinaire
69e29c7fcdc6046d479e7714
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SARL AB DECOR [Adresse 2] Représentée par Maître Elise HINSINGER-CORNILEAU, Avocat au Barreau de Toulon Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Mme Rosine
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6164045460406d79e4fdeffb
3 décembre 2009
3 décembre 2009
IMMOBLIER venant aux droits des ETABLISSEMENTS BIGUET FRERES elle-même venant aux droits des ETABLISSEMENTS AUGEREAU représentée par son Président ayant son siège : [Adresse 1] représentée par la SCP ROBLIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
603438ff3144ca2a5168ac3a
19 janvier 2017
19 janvier 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 19 JANVIER 2017 (Rédacteur : Madame Catherine MAILHES, Conseillère) PRUD'HOMMES N° de
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1321065-1389420
28 avril 2005
28 avril 2005
Robyns de Schneidauer c.
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c32f
25 juin 2008
25 juin 2008
qualités au siège social 26 rue Drouot 75009 PARIS 09 représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Bruno VACARIE avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES : Madame Catherine
Source officielle3ème chambre famille
6260f92d6d9e13277d6e387c
20 avril 2022
20 avril 2022
février 2022, révoquée sur le siège sur demande conjointe des parties et clôturée à nouveau au jour de l'audience avant l'ouverture des débats, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle ROBIN
Source officiellePPP Référés
670d5c57ddfc18ec235b3b0e
11 octobre 2024
11 octobre 2024
DUPERIE Le 11/10/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 2] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 11 octobre 2024 PRÉSIDENT : Madame Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
Me Catherine BAZIN, avocat au barreau d'ARDENNESc/DEFENDEURS
652f790eb053208318995b0b
16 octobre 2023
16 octobre 2023
SAS PIRE USINAGE [Adresse 13] [Localité 2] Représenté par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 et à l'audience par Me Catherine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431066528558704f52e69f4
7 avril 2023
7 avril 2023
de LYON INTIMÉE : Société GROUPE CANAL + [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Stéphanie ROBIN-BENARDAIS
Source officielle6ème Chambre
6780bae4f25437b69df75b8e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
FRANFINANCE [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Gilles DUTHEL de la SCP CATHERINE - DUTHEL, avocat au barreau de LYON, toque : 785 * * * * * * Date de clôture de l'instruction :
Source officielle1ère ch. civile
64a660abbbd03a05db96549f
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Jean-François MELLET, conseiller Mme Magali DEGUETTE, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER DEBATS : A l'audience publique du 3 mai 2023, où l'affaire a été
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f423
3 avril 2012
3 avril 2012
Maître Pascal LAURENT (SCP), avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE Avenue des Sables 49300 CHOLET représentée par Maître Agnès PAILLONCY substituant Maître Jocelyn ROBIN
Source officielleChambre des Terres
63e49fc85a87f705dec49d96
26 janvier 2023
26 janvier 2023
En première instance, la souche [VK] était représentée en suite de l'intervention volontaire de Catherine LANTEIRES en représentation de son père [D] [VK] décédé, et de [Z] [VK].
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6788a236b815c30a4df70c2e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60336b2dae6c531fbbc5a9df
20 juin 2017
20 juin 2017
Pierre CHICHA, avocat au barreau de PARIS, toque : E0980 INTIMEE SAS K PAR K venants aux droits de la société DISTRI K [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 401 375 316 représentée par Me Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca3e
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Cour assistée de Me Pascal BROUARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P 64 Société FRANCAP Ayant son siège 40, rue des Terroirs de France - BERCY EXPO 75012 PARIS représentée par la SCP ROBLIN
Source officiellePage 22 sur 27