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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
696931b4cdc6046d476dad3e
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Portalis DBVB-V-B7H-BMJ7E [E] [H] [V] [W] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 4] [Localité 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69a92a86cdc6046d4790dbce
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SOCIETE DES MATERIAUX DE BERCHERES LES PIERRES (SMBP) ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, par Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président faisant fonction de conseiller
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69cab402cdc6046d4789bd6e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Emmanuel THOMAS, Président M. Stéphane SCHILDKNECHT et M. Pierre DUCHENE, Juges, Assistés de Me Valérie GOUYET BINDA, greffier Le Ministère Public, avisé de la procédure.
Source officielleRéféré président
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
PACTE ENERGIE NATIONAL --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 10/10/2024 à : Me Romain BLANCHARD (Angers) copie certifiée conforme délivrée le 10/10/2024 à : Me Emmanuel
Source officielleRéférés Cabinet 2
671be0cacda2201c0982a246
2 octobre 2024
2 octobre 2024
emmanuel PLANCHON de la SARL ATORI AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE INTERVENTION VOLONTAIRE : GENERALI IARD dont le siège social est sis [Adresse 3] pris en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
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29 avril 2003
29 avril 2003
Par jugement du 29 avril 2002, le conseil de prud'hommes de Cergy-Pontoise, section industrie, statuant en formation de départage sur les demandes présentées par Monsieur Pierre Emmanuel X... à l'encontre
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8befe
10 juin 2008
10 juin 2008
Emmanuel DE MONREDON, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9058a
4 avril 2013
4 avril 2013
.-92. 100 BOULOGNE-BILLANCOURT représenté par la SCP JOURDAN JEAN FRANCOIS, avocat au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Emmanuel DROZ, avocat au Barreau de PARIS SCI LA VANADE, demeurant
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008240194
25 octobre 2006
25 octobre 2006
Pierre-Emmanuel C, demeurant ..., M. Rémy D, demeurant ..., M. Florent E, demeurant ... ; M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007838497
7 mars 1994
7 mars 1994
Pierre BD..., Mme Geneviève BD..., M. Jean-Pierre BZ..., Mme Claudine YW..., M. Valentin BD..., Mme Simone BD..., Mme Emmanuelle CB..., Mme Marie-José AC..., M.
Source officielleCour d'Appel
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22 juin 2011
22 juin 2011
Emmanuel X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bd3
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Pierre-Paul X...et son épouse Mme Patricia Y... et assuré auprès de la société Sogessur.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91166
20 février 2014
20 février 2014
C/ SCI PIERGE société en dissolution selon procès-verbal de délibérations des décisions collectives en date du 25 juin 2011, représenté par son liquidateur amiable, Monsieur Y...Pierre Emmanuel, demeurant
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6431063528558704f52e690b
7 avril 2023
7 avril 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, président, Mme Isabelle DEFARGE, conseillère, M.
Source officielleChambre 1-3
5fda9e6ddabe4d2edc2f0770
13 juin 2019
13 juin 2019
COLJE Me Joseph MAGNAN Me Emmanuelle ORTA Me Chrystelle ARNAULT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS en date du 22 Mars 2017 enregistré
Source officielleRéférés du PP
680c68b4230da8dfaf90c0dc
25 avril 2025
25 avril 2025
PIERRES ET LUBERON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 25 Avril 2025 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 14 Mars 2025, Nous, S.
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88ae1
5 octobre 2006
5 octobre 2006
Mme MASSONARRÊT du : 05 OCTOBRE 2006No :No RG : 05/01394DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BLOIS en date du 01 Avril 2005Section : AGRICULTURE ENTRE APPELANT :Monsieur Emmanuel X
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcb7
5 octobre 2012
5 octobre 2012
juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIME : Monsieur Emmanuel X...
Source officielleTrib. de Commerce
69a07c14cdc6046d47d39b9e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
MOIROUX - NEXEN AVOCATS Composition lors des débats : Président : Madame Emmanuelle PERRET Juges : Monsieur Hervé DAVID Monsieur Denis MILIAT En ayant délibéré, Greffier : Madame Anne-Laure RIBEIRO
Source officielle4ème chambre commerciale
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4 mai 2022
4 mai 2022
ARRÊT DU 04 MAI 2022 APPELANTS : Madame [T] [M] épouse [G] née le 10 Octobre 1980 à [Localité 11] [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me LAPLACE-TREYTURE Lina, substituant Me Emmanuelle
Source officiellePage 22 sur 212