. - Indicateurs quantitatifs : niveau d'activité, marges, coûts, parts de marché, profitabilité, productivité. - Indicateurs qualitatifs : image de marque, positionnement, notoriété. - Tableaux de bord opérationnels.

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

les charges entrant dans le calcul du coût de revient et les classer en charges variables, charges fixes et charges de structure ; -calculer un coût de revient à l'aide des formules binôme et trinôme et comparer les résultats ; -définir la notion de marge

Article Annexe Ia

—

fixées par la hiérarchie Résultats attendus Qualité de l'actualisation des fiches techniques et des mercuriales Pertinence du suivi des coûts matières Atteinte des ratios objectifs de l'entreprise Contribution à l'optimisation de la marge

Article Annexe Ib (suite)

—

S 10 -L'ORGANISATION ET LA GESTION DE CHANTIER 1 2 3 4 S 10.1 L'organisation du processus de fabrication X X X X 10.11 Planning de fabrication Notion sur les éléments constituant un planning : délai, tâches critiques, marges

Article Annexe 1

—

On maximise ainsi la marge de chute de tension admissible sur le réseau BT, c'est-à-dire celle qui permet de respecter la butée basse de la plage contractuelle de tension.

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

Code de l'environnement

Ces proportions peuvent être différentes pour chaque flux d'emballages et catégories de produits afin de prendre en compte les marges de progression existantes dans chaque secteur, la nécessité de respecter l'environnement et les impératifs d'hygiène

Article Annexe

—

L'acte doit être mentionné en marge de l'acte de décès. Décret n° 2004-836 du 20 août 2004 portant modification de la procédure civile.

LEGIARTI000024751079

—

Les dépôts de garantie versés sous forme de titres ne sont pas comptabilisés ici mais dans des comptes de hors bilan. 1.4 LES DETTES DIVERSES Les dettes diverses comprennent les dépôts de garantie en espèces reçus par l'Etat et les appels de marge mis

Article ANNEXE

—

Marges requises et marges disponibles. Réserves, stabilité du réseau et services systèmes. Règles de sûreté. Chapitre VIII. - Développement des interconnexions et gestion des échanges : Développement des interconnexions.

LEGIARTI000049821176

—

L'acte doit être mentionné en marge de l'acte de décès. Décret n° 2004-836 du 20 août 2004 portant modification de la procédure civile.

LEGIARTI000024750724

—

Article Annexe 150-1.VII

—

suffisante et fiable, ayant fait l'objet d'une approbation, permettant, par des moyens rapides et simples, au capitaine d'organiser le chargement et le ballast de son navire de manière à maintenir à tout moment et dans les conditions variables du voyage une marge

LEGIARTI000038016026

—

. - rendre compte aux instances de gouvernance et de pilotage des avancées et des marges de progression ; Ainsi, au niveau central, le comptable centralisateur des comptes de l'Etat produit chaque année le rapport sur le contrôle interne comptable de

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Pour ces professions, on établira l'incapacité à la limite supérieure des diverses marges qui viennent d'être indiquées, ou même au-dessus. Les éléments justifiant cette augmentation du taux proposé seront indiqués dans le rapport.

Article L612-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 05

Code monétaire et financier

les assujettis dans le cadre du contrôle des ratios de couverture prévus par les articles L. 511-41, L. 522-14, L. 526-27 et L. 533-2, des normes de capital initial nécessaires au respect des articles L. 511-11 et L. 532-2 du présent code et de la marge

Article Annexe (Sous-partie E)

—

Les obstacles situés dans les aires d'approche, les aires d'approche interrompue et les trouées d'envol nécessaires pour l'exécution des procédures d'urgence et les marges de franchissement exigées ; 7.

Article Annexe (Sous-partie D)

—

l'Etat où se situe l'aérodrome. b) Nonobstant les dispositions du point a, un commandant de bord peut accepter une clairance des services de la circulation aérienne pour s'écarter de la route de départ ou d'arrivée publiée, à condition de respecter la marge

Article Annexe à l'article R313-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

Il comprend : Taux d'intérêt [valeur en pourcentage ou, le cas échéant, indication d'un taux de référence et d'une valeur en pourcentage de la marge du prêteur] [Autres composantes du TAEG] Frais payables une seule fois : (Le cas échéant) Vous devrez

LEGIARTI000045077360

—

radioélectriques sur les fréquences utilisées par les constellations satellitaires de base : - le long du segment précédant l'approche finale ainsi que le long de l'approche finale et de l'approche interrompue jusqu'au premier point à partir duquel une marge

LEGIARTI000029693825

—

II comporte, par suite, pour toute lésion ou manifestation pathologique qu'il énumère, sauf en certains cas précis et exceptionnels, un taux minimum et un taux maximum d'invalidité, l'un et l'autre de ces taux déterminant strictement la marge dans laquelle

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