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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
603671f3c223cf12e86ff210
22 octobre 2015
22 octobre 2015
passé entre de société Girard Leclerc et la Cuma originel ; 3/ le remboursement par la société Girard Leclerc du prix de vente soit la somme de 43 654 € à la Cuma originel ; 4/ le paiement solidaire
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2300367_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Leclerc a refusé de lui accorder le bénéfice de la prime Énergie E. Leclerc. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10049
17 janvier 2018
17 janvier 2018
Leclerc moins cher !
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019081209
26 juin 2008
26 juin 2008
Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de la SA Transports Bariau, aux droits de laquelle vient la SAS BARIAU LECLERC est rejeté.
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c55408
29 mars 1973
29 mars 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LECLERC, QUI, SANS ETRE INSCRIT AU REGISTRE DU COMMERCE, NI ETRE TITULAIRE D'UNE LICENCE DE SPECTACLE, EXPLOITE UN THEATRE AMBULANT DE MARIONNETTES, A ENGAGE POUR L'AIDER
Source officiellesoc
61372271cd580146773fd16c
5 octobre 1995
5 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sodilandes Leclerc, dont le siège est route de Grenade à Saint-Pierre-du-Mont
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104982_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Liénard, conseiller, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2022. La rapporteure, Signé M. LECLERELe président, Signé B.
Source officielle5e Chambre
603740870cf4871ef64006a4
7 mai 2015
7 mai 2015
LECLERC SOD (la société Leclerc ci-après) a découvert, après un audit, qu'elle avait, selon elle, omis de plafonner sa contribution sociale de solidarité des sociétés instituée par la loi du 3 janvier
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:445680.20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Leclerc, cette hypothèse apparaissait peu plausible.
Source officielle7ème chambre
DTA_2009786_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
onze logements sur une parcelle cadastrée section X n° 71 située 25 avenue du Général Leclerc.
Source officielleChambre Sociale
62be906b55cf2069b36618d5
13 mai 2022
13 mai 2022
Par courrier recommandé en date du 4 juillet 2019, l'association Centre Georges-François Leclerc a invité M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201877_20230216
16 février 2023
16 février 2023
surface de plancher de 1 062,05 m2 sur un terrain situé 4-8 avenue Parmentier et 6-10 avenue du Général Leclerc à Villepinte.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2415013_20250228
28 février 2025
28 février 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin de restitution présentées par la requête de la société BOULOGNE 19 LECLERC.
Source officielleciv2
6137232bcd580146774065ba
30 septembre 1998
30 septembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Leclerc approvisionnement Sud dite Lecasud, dont le siège est
Source officiellecomm
613720d1cd580146773eea47
13 décembre 1988
13 décembre 1988
DIOR, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt n° 699 rendu le 10 juin 1987 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re Section), au profit de la société anonyme ROCADIS CENTRE LECLERC
Source officiellecr
6079a8cc9ba5988459c4efa0
17 février 2004
17 février 2004
conduit pas une femme de type européen, circulant avenue Jean-Moulin à Toulon en direction de l'avenue Vauban, franchissait le carrefour formé par cette avenue Jean-Moulin et le boulevard du Général Leclerc
Source officiellesoc
61372395cd5801467740bab7
31 octobre 2000
31 octobre 2000
contractuelles a été conclue entre les parties le 5 avril 1993 ; que, soutenant avoir la qualité de salarié de la société Salondis, Centre Edouard Leclerc, M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2201226_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
mars et 3 juin 2022, la société SNCF Réseau, représentée par Me Amson, demande au juge des référés, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner le Fonds de Dotation Hélène et Edouard Leclerc
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02094
27 septembre 2017
27 septembre 2017
comportant : - l'article Le mouvement Leclerc « L'indépendance au coeur du mouvement » déjà cité, - un listing des autres sites du mouvement E-Leclerc et notamment l'espace métiers contenant une rubrique
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00897
13 octobre 2009
13 octobre 2009
Leclerc propres à "juguler" leur renchérissement "spectaculaire", l'encart publicitaire litigieux fait la promotion au public des services de la parapharmacie E.
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