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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
6785ff9688a2258b37c9d71b
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Représentée par Me Sabine KNUST-MATT, avocat au barreau de STRASBOURG INTIME [F] [G] Représenté par Me Amandine RAUCH, avocat au barreau de STRASBOURG O R D O N N A N C E Nous, Edgard PALLIERES
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7D-LMHR SAS BUREAU VERITAS CONSTRUCTIONc/SAS HARRIBEY CONSTRUCTIONS
644b6355c51457d0f882db6b
27 avril 2023
27 avril 2023
L'ensemble immobilier est constitué de sept syndicats de copropriétaires, un par bâtiment, lesquels sont membres d'une Association Syndicale Libre (ASL) dénommée 'Les Jardins de la Palmeraie'.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01649_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
B, représenté par Me Palomares, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'article 4 du jugement n° 2109785 du 9 mai 2023 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) de prononcer la décharge des impositions
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66aa80afb6beb667f22e636f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
représenté par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1770 DÉFENDERESSE Société AIR CALEDONIE INTERNATIONAL, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 2] représentée par Me Palmyre
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86977
21 mai 2003
21 mai 2003
PALMYRE KART, procédure étendue le 23 mars 1997 aux époux Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b64e
21 mai 2003
21 mai 2003
PALMYRE KART, procédure étendue le 23 mars 1997 aux époux X.
Source officielleciv1
613720d1cd580146773eea94
1 mars 1988
1 mars 1988
épouse de Monsieur Joseph C..., décédée le 21 décembre 1984 ; en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1986 par la cour d'appel d'Amiens (1ère chambre civile), au profit de : 1°)- Madame Sylviane, Palmyre
Source officiellesoc
6079b28a9ba5988459c561ac
21 octobre 1965
21 octobre 1965
CONTREMAITRE, ALORS QU'IL TRAVAILLAIT SUR UN TOUR, D'AVOIR RESSENTI UNE DOULEUR SUBITE AU POIGNET GAUCHE ET QUE LE CERTIFICAT ETABLI LE LENDEMAIN AVAIT FAIT ETAT D'UNE PETITE HERNIE SYNOVIALE FACE PALMAIRE
Source officielleChambre 4 A
6866137e27f49a37ec714e74
2 juillet 2025
2 juillet 2025
26 août 2025 ; Qu'en conséquence, la demande d'interruption de l'instance sera rejetée ; Attendu que Madame [T] sera condamnée aux dépens de l'incident ; PAR CES MOTIFS Nous, Edgard PALLIERES
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300939
9 juillet 2013
9 juillet 2013
faire droit à la demande d'exécution de travaux tel que précisé au dispositif, mais de rejeter les demandes de minoration du loyer et de consignation du loyer résiduel ; / considérant que la porte palière
Source officielle4ème chambre
DTA_2206788_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
droits et de l'autonomie des personnes handicapées sans porter d'appréciation sur les limitations que les pathologies de leur fils peuvent avoir sur sa scolarité, que leur fils souffre d'hyperhidrose palmaire
Source officielle2ème chambre JU
DTA_2100872_20240910
10 septembre 2024
10 septembre 2024
s'agissant du logement n° 2, la vacance s'explique par une procédure judiciaire à l'encontre de son locataire qui a dû être engagée pour accéder au logement et par des travaux de remise en état de la porte palière
Source officielleChambre 4 A
669b52ffa3418ee2ae72d10c
16 juillet 2024
16 juillet 2024
PALLIERES, Conseiller, en l'absence du Président de Chambre empêché, - signé par M.
Source officielleChambre 4 A
664ede56c5e9760008be725c
12 avril 2024
12 avril 2024
PALLIERES, Conseiller, en l'absence du Président de Chambre, chargé d'instruire l'affaire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
65b20dfcc4cf860008dff516
24 janvier 2024
24 janvier 2024
déplacer le tableau électrique présent dans l'escalier A du bâtiment B ; démolir le mur de parpaings obstruant l'accès du lot n°85 (ancienne loge) à l'escalier A du bâtiment B ; poser une porte palière
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300373
21 avril 2022
21 avril 2022
pour faire cesser un trouble manifestement illicite ; qu'en l'espèce, la SCI Airise fait valoir que de nombreuses parties communes sont occupées par différents copropriétaires, notamment des gaines palières
Source officielleService des référés
67d1dfb633b2bc65ea734743
10 janvier 2024
10 janvier 2024
l'ascenseur A 1 situé bâtiment A : Dans un délai de 8 jours suivant le prononcé de la présente décision, les travaux d'installation d'une estrade permettant de mettre à niveau le seuil de la porte palière
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303229_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
fracture ouverte des 5 métatarsiens du pied droit – Diminution importante de la flexion des orteils avec subluxation interne du 5ème orteil – Amyotrophie du pied de 1,5 cm – Gros cal sur la zone d’appui palmaire
Source officielleChambre 4 A
6538b3917ffc2c8318edff67
24 octobre 2023
24 octobre 2023
FRANCE prise en son établissement sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Matthias WEBER, avocat au barreau de POITIERS ORDONNANCE Nous, Edgard PALLIERES
Source officiellesoc
61372102cd580146773f03b6
27 septembre 1989
27 septembre 1989
STOPPA, demeurant à Antibes (Alpes-Maritimes) ..., la Palmeraie, en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale) au profit de Monsieur HOCHERL
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