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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 3
615e0df6c25a97f0381f50db
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Janvier 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 10/02650 APPELANTS Madame [I] [C] épouse [J] [Adresse 3] [Adresse 3] comparante en personne, assistée de Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b3d
29 septembre 2020
29 septembre 2020
Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : No Section : No RG : 2020L00541 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 29.09.2020 à : Me Oriane DONTOT Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91681
26 mai 2014
26 mai 2014
APPELANT Monsieur Stéphane X... ... ... 97139 LES ABYMES Comparant en personne assisté de Monsieur Ernest Y...
Source officielleSection des Référés
66f1baeaf204fb785cd3dd7a
12 juillet 2024
12 juillet 2024
AXA FRANCE IARD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Claire ALLAIN-FEYDY, Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie
Source officiellesoc
613720cacd580146773ee699
9 juin 1988
9 juin 1988
Patrick, domicilié Société Nouvelle Chapelle Darblay, BP. 36, à Saint-Etienne-du-Rouvray (Seine-Maritime), 2°) Monsieur STEPHAN A..., domicilié Société Nouvelle Chapelle Darblay, BP. 36, à Saint-Etienne-du-Rouvray
Source officielleChambre 3-3
64c35c0cf01612d969defe24
27 juillet 2023
27 juillet 2023
EXPLOITATIONS FORESTIERES BARILLET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stephen GUATTERI Me Jérome DE MONTBEL Décision déférée à la Cour :
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007901567
12 juillet 1995
12 juillet 1995
Stéphane F..., M. Claude M..., M. Raymond I..., M. et Mme Claude XH..., M. René XE..., M. Marc XW..., M. Michel I..., M. Eric T..., M. et Mme Claude Z..., M.
Source officiellecr
61372655cd58014677424bd4
9 novembre 2004
9 novembre 2004
consécutive à une plainte qu'il avait déposée ; s'il ne réfute pas les termes rapportés, il minimise les gestes ; au vu des procès-verbaux dont la tenue est confirmée à l'audience, Jérôme Y... et Stéphane
Source officielle13e chambre
63d0d65481a7b805de12b84a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907f1
24 juin 2013
24 juin 2013
QUATRE JUIN DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 12/ 00402 Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal des affaires de sécurité sociale de la Guadeloupe du 25 octobre 2011 APPELANTE Madame Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd9394e
30 janvier 2017
30 janvier 2017
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller. qui en ont délibéré.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1689271-1775633
2 juin 2006
2 juin 2006
Bonev c. Bulgarie (n o 60018/00) Le requérant, Stefan Ganev Bonev, est un ressortissant bulgare né en 1960 et résidant à Bourgas (Bulgarie).
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9dc
16 juillet 2012
16 juillet 2012
Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303285_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Stéphane Dhers, - les observations de Me Gangloff, avocate de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2307505_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Stéphane Dhers, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Thalinger, avocat de M. C, - les observations de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2207116_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Stéphane Dhers a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
6137217ecd580146773f43d4
20 février 1991
20 février 1991
Stephen De XR..., en cassation d'un jugement rendu le 15 novembre 1989 par le tribunal d'instance de Paris (9ème), au profit de : 1°) Le Syndicat démocratique des banques SDB, BNP Paris, dont le siège
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
615e0df6c25a97f0381f50da
18 novembre 2014
18 novembre 2014
rendu le 04 Janvier 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 10/02652 APPELANTS Madame [J] [E] [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Stéphane
Source officiellecr
613725b2cd5801467741fda8
13 novembre 1997
13 novembre 1997
Alfred, - LA SOCIETE STEPHAN GASSEN, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 7 juillet 1994, qui, pour importation sans déclaration de marchandises prohibées et
Source officielle13e chambre
625fa59a8361df277dc59a0a
19 avril 2022
19 avril 2022
le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2019F01699 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Clarisse TAILLANDIER -[A] Me Stéphanie
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