Thébault, conseiller ; - les conclusions de Mme Therby-Vale, rapporteur publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

- Condamné la Sarl Maison Thibaud représentée par la Selarl Ekip mandataire liquidateur ès qualité à délivrer à M.

[J] [O] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Article 2 : Les conclusions reconventionnelles de la société civile immobilière Thiébault-Charenton sont rejetées.

APPELANTES SCA VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALEDES EAUX demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée

N° 2016/32 Rôle N° 14/19717 [V] [U] [H] veuve [P] C/ [A] [M] [F] [K] divorcée [P] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me France

cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Françoise X... née le 28 mai 1954 à PARIS (12ème) (mise hors de cause suite à l'arrêt rendu le 30 juin 2005) Monsieur Thibault

Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de la société Etablissements La Thibault est rejeté.

d'appel de Nancy (1e chambre civile), au profit de la société Sogiblor, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., ayant agence ..., ès qualités de syndic de la résidence Joffre Saint-Thiebaut

D'ETAT DE FAIRE FACE, SOIT A SON OBLIGATION D'ENTRETIEN, SOIT AU VERSEMENT DE LA PENSION ALIMENTAIRE MISE A SA CHARGE PAR DECISION DE JUSTICE, L'ARRET ATTAQUE RELEVE D'UNE PART, QU'IL EST CONSTANT QUE THIEBAUT

Société [32] [Adresse 23] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 17 Décembre 2025 tenue par Danielle Thébaud

copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [K] [X] [R] épouse [G] née le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 9] (72) demeurant [Adresse 4] représentée par Me Virgile THIBAUT

Jugement rendu(e) le 02 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 09/02105 Copies exécutoires délivrées à : Me Thibaut

Perrin Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 mai 1991 par le conseil de prud'hommes d'Epinal (section industrie), au profit de Mme Thiebaut X..., demeurant "La Brioche des Vosges",

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que le 12 décembre 1995, Mme X... a donné naissance à un enfant prénommé Thibaut

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 décembre 2022, Mme D B, représentée par Me Thiebaut de la Selarl Juris Pharma, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

La requête a été communiquée à la commune de Saint-Thibault-des-Vignes qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Il résulte de la proposition de rectification du 21 décembre 2016 que la première intervention et les interventions suivantes ont eu lieu dans les locaux de la SAS Thiebat.

Cette ordonnance a été signifiée au syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, la régie THIEBAUD, le 5 août 2022.

Article 2 : Les conclusions de la commune de la commune des Champs-Géraux et du GAEC Thibault présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.