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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
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8 janvier 2025
Une intervention chirurgicale a été réalisée le 26 juillet 2018 (arthroscopie méniscectomie interne partielle, ablation d’une languette méniscale du genou gauche).
2EME PROTECTION SOCIALE
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5 mai 2022
Compte-rendu d'arthroscopie du 03/06/2016 du Dr [N]. Compte-rendu de radiographies des genoux du 27/07/2016. Compte-rendu d'échographie du genou gauche du 27/07/2016.
66901d11af84b0bef080c8c5
11 juillet 2024
Il existe ainsi une fissure du ménisque interne et une arthroscopie réalisée le 17/03/2009 après un traitement médical simple initiale permet une méniscectomie partielle externe du genou droit avec synovectomie
Chambre sociale
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4 juillet 2024
Douleurs à la face antérieures des gléno numérales à droite comme à gauche A gauche cicatrice rosées d'arthroscopie Mobilisation, en degrés : DROITE GAUCHE Active Passive Active Passive Abduction
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13 janvier 2025
Une arthroscopie le 27 mars 2019 réalise une acromioplastie et une ténotomie du biceps. Cependant on ne connaît pas l'aspect de la coiffe ou si elle est réparée.
6785ff9a88a2258b37c9d755
Une intervention le 2 février 2021 réalise une acromioplastie sous arthroscopie. La notion visuelle de l'état des tendons n'est pas précisée.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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23 janvier 2025
Il est néanmoins important de noter qu'en 1922 (sic) la patiente avait bénéficié, suite à un accident du travail, d'une arthroscopie qui avait constaté une lésion de ce ligament croisé antérieur.
Ch.protection sociale 4-7
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4 avril 2024
Par ailleurs, la société produit un avis médical émanant du docteur [F], lequel précise que si une arthroscopie semble avoir été réalisée en juin 2020, il n'est fait état d'aucun diagnostic lésionnel.
Pôle social
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16 janvier 2024
Suivant un certificat médical de prolongation du 29 novembre 2018, il a été déclaré une nouvelle lésion «entorse genou gauche avec ménisectomie et synovectomie arthroscopique et traumatisme genou droit
2ème chambre section C
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25 janvier 2024
dans le cadre de l'entorse, -le courrier du docteur [V] au médecin généraliste de Mme [I] mentionnant que « l'IRM confirme effectivement l'existence d'une lésion du ménisque qu'il faut traiter par arthroscopie
GNAL SEC SOC: CPAM
é de Me Hadrien PORTIER, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65c28650a2af13da6867e91c
1 février 2024
Si pas d’algo faire infiltration tibio-taliennes pour test thérapeutique. » ; Un courrier du 23 août 2021 du Docteur [E] [I], généraliste, qui conclut « A un an de l’arthroscopie, et jusqu’à maintenant
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Il rappelle qu’une intervention chirurgicale a été réalisée le 7 avril 2022 : réparation partielle de coiffe sous arthroscopie, réinsertion de la partie haute de l’infra épineux.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2509168_20250730
30 juillet 2025
Il a ensuite été opéré le 9 février 2023 d'une arthrodèse sous talienne droite sous arthroscopie puis, a souffert de douleurs dans le talon droit, nécessitant le remplacement des vis qui étaient décrites
8ème chambre
DTA_2306850_20260506
6 mai 2026
B... a retenu qu’il souffrait, en plus de son entorse, d’une arthroscopie pour lésion méniscale externe.
3ème Chambre
DTA_2401858_20260409
9 avril 2026
24 juillet 2023 et 28 août 2023 émanant du centre hospitalier de la côte basque, qu’à la suite d’une première opération du genou gauche, deux nouvelles ponctions articulaires puis un lavage sous arthroscopie
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2302194_20231003
3 octobre 2023
chondrales de la région astragalienne ; - face à la recrudescence, en 2019, de douleurs au niveau de sa cheville droite, il a subi une résection d'un conflit antéro-latéral de sa cheville droite sous arthroscopie
Pôle 6 - Chambre 12
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4 avril 2013
Elle produit également un compte rendu opératoire du Docteur [G] [H] qui a réalisé une arthroscopie le 10 octobre 2012 pour traiter une lésion méniscale interne du genou droit et lui a prescrit 15 séances
Cour d'Appel
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5 novembre 2008
Le préjudice esthétique est représenté par trois cicatrices d'arthroscopie du genou gauche, cicatrices de bonne qualité auxquelles s'associent une petite amyotrphie de la cuisse et du mollet.
6253cdc8bd3db21cbdd9473e
10 septembre 2019
P... avait été victime d'un accident du travail avec entorse grave du poignet droit et rupture des ligaments, qu'opéré par arthroscopie le 21 août 2003, il avait connu des suites compliquées d'une algodystrophie
4ème Chambre
DTA_2101601_20231206
6 décembre 2023
A se serait vu prescrire par son médecin traitant, en février 2021, une arthroscopie, examen d'exploration des articulations, ne saurait suffire à démontrer que ses arrêts de travail après consolidation
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