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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

6786b2f6df5b5c7d10ca43ca

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Une intervention chirurgicale a été réalisée le 26 juillet 2018 (arthroscopie méniscectomie interne partielle, ablation d’une languette méniscale du genou gauche).

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6274bba22799a9057d5dceff

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Compte-rendu d'arthroscopie du 03/06/2016 du Dr [N]. Compte-rendu de radiographies des genoux du 27/07/2016. Compte-rendu d'échographie du genou gauche du 27/07/2016.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66901d11af84b0bef080c8c5

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il existe ainsi une fissure du ménisque interne et une arthroscopie réalisée le 17/03/2009 après un traitement médical simple initiale permet une méniscectomie partielle externe du genou droit avec synovectomie

Source officielle
CA

Chambre sociale

6690c7440d808eb34e45552c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Douleurs à la face antérieures des gléno numérales à droite comme à gauche A gauche cicatrice rosées d'arthroscopie Mobilisation, en degrés : DROITE GAUCHE Active Passive Active Passive Abduction

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6785ff9988a2258b37c9d747

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Une arthroscopie le 27 mars 2019 réalise une acromioplastie et une ténotomie du biceps. Cependant on ne connaît pas l'aspect de la coiffe ou si elle est réparée.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6785ff9a88a2258b37c9d755

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Une intervention le 2 février 2021 réalise une acromioplastie sous arthroscopie. La notion visuelle de l'état des tendons n'est pas précisée.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

679334d354e6f046d26ca51a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Il est néanmoins important de noter qu'en 1922 (sic) la patiente avait bénéficié, suite à un accident du travail, d'une arthroscopie qui avait constaté une lésion de ce ligament croisé antérieur.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

660f9522a40f8b0008cb7acb

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Par ailleurs, la société produit un avis médical émanant du docteur [F], lequel précise que si une arthroscopie semble avoir été réalisée en juin 2020, il n'est fait état d'aucun diagnostic lésionnel.

Source officielle
TJ

Pôle social

65b00f34b98137c174787ade

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Suivant un certificat médical de prolongation du 29 novembre 2018, il a été déclaré une nouvelle lésion «entorse genou gauche avec ménisectomie et synovectomie arthroscopique et traumatisme genou droit

Source officielle
CA

2ème chambre section C

65b3661c1d7564000872e09d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

dans le cadre de l'entorse, -le courrier du docteur [V] au médecin généraliste de Mme [I] mentionnant que « l'IRM confirme effectivement l'existence d'une lésion du ménisque qu'il faut traiter par arthroscopie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Hadrien PORTIER, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65c28650a2af13da6867e91c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Si pas d’algo faire infiltration tibio-taliennes pour test thérapeutique. » ; Un courrier du 23 août 2021 du Docteur [E] [I], généraliste, qui conclut « A un an de l’arthroscopie, et jusqu’à maintenant

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6616d33463271232b2e437ce

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Il rappelle qu’une intervention chirurgicale a été réalisée le 7 avril 2022 : réparation partielle de coiffe sous arthroscopie, réinsertion de la partie haute de l’infra épineux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2509168_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Il a ensuite été opéré le 9 février 2023 d'une arthrodèse sous talienne droite sous arthroscopie puis, a souffert de douleurs dans le talon droit, nécessitant le remplacement des vis qui étaient décrites

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2306850_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

B... a retenu qu’il souffrait, en plus de son entorse, d’une arthroscopie pour lésion méniscale externe.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401858_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

24 juillet 2023 et 28 août 2023 émanant du centre hospitalier de la côte basque, qu’à la suite d’une première opération du genou gauche, deux nouvelles ponctions articulaires puis un lavage sous arthroscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2302194_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

chondrales de la région astragalienne ; - face à la recrudescence, en 2019, de douleurs au niveau de sa cheville droite, il a subi une résection d'un conflit antéro-latéral de sa cheville droite sous arthroscopie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162823b7a007b88ee15671c

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

Elle produit également un compte rendu opératoire du Docteur [G] [H] qui a réalisé une arthroscopie le 10 octobre 2012 pour traiter une lésion méniscale interne du genou droit et lui a prescrit 15 séances

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c837

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

Le préjudice esthétique est représenté par trois cicatrices d'arthroscopie du genou gauche, cicatrices de bonne qualité auxquelles s'associent une petite amyotrphie de la cuisse et du mollet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd9473e

Appel

10 septembre 2019

10 septembre 2019

P... avait été victime d'un accident du travail avec entorse grave du poignet droit et rupture des ligaments, qu'opéré par arthroscopie le 21 août 2003, il avait connu des suites compliquées d'une algodystrophie

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101601_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

A se serait vu prescrire par son médecin traitant, en février 2021, une arthroscopie, examen d'exploration des articulations, ne saurait suffire à démontrer que ses arrêts de travail après consolidation

Source officielle

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