qu'un véhicule Peugeot 305 circulait sur la voie communale reliant Mercurey à Rully en sens inverse des véhicules de compétition participant aux épreuves spéciales chronométrées n° 2, 5 et 8 ; que le circuit

l'arrêt que, au moment où le camion a démarré pour tourner sur sa droite, le cyclomoteur était devant le camion puisqu'il est constaté, que, tournant sur sa droite, le camion a écrasé avec sa roue avant gauche

estimé que le prévenu était tenu à réparation intégrale du préjudice subi par les parties civiles ; "alors que la faute du conducteur d'un véhicule terrestre à moteur victime d'un accident de la circulation

Z... avait commis la faute de n'avoir pas circulé sur l'accotement herbeux, quand les accotements ne sont pas des voies de circulation pour les véhicules, la cour d'appel aurait violé les articles 4 de

véhicule venant en sens inverse l'avait précédée sur la voie centrale, ce qui lui interdisait de s'y engager et rendait l'accident inévitable, le fait que l'autre véhicule roulait en serrant sur sa gauche

situé derrière deux autres véhicules ne peut pas voir ce qui se passe entre l'avant et l'arrière de deux véhicules qui le précèdent ; que l'affirmation selon laquelle le 4 X 4 slalomait de droite à gauche

conduit par son salarié Vincent X..., et un piéton en la personne de Pierre Z... ; qu'il ressort tant des constatations des gendarmes que des déclarations des personnes impliquées que, alors qu'il circule

, sur la voie lente de circulation, et est demeuré immobilisé en travers, à cheval sur la zone zébrée précédant la bretelle d'accélération de sortie d'une aire de repos et la voie lente sur laquelle il

, Noël Ronce, qui conduisait un ensemble routier, a freiné énergiquement ; que le véhicule qu'il conduisait s'est déporté sur la gauche et a heurté le camion conduit par Rémi Le Colleter, qui arrivait

sur son épaule gauche avant les faits traumatiques du 20 août 2020, l’expert précise qu’il s’avère qu’au moment de l’accident de la circulation, monsieur [C] était porteur depuis l’année 2019, d’un état

véhicule de Nicole X... et ayant ralenti, comme il le dit lui-même, il n'a pas pu rester maître de sa vitesse et, pour éviter un choc avec le véhicule de Nicole X..., s'est délibérément porté sur la gauche

voie de rabattement dans le sens montant ; que l'enquête a établi que le véhicule piloté par Stéphane X... , qui empruntait la voie ascendante, s'était engagé dans la voie centrale pour virer à gauche

à gauche de la route ; Que de ces constatations, procédant de son pouvoir souverain d'appréciation des éléments de preuve, la cour d'appel a pu déduire, par motifs propres et adoptés, que M.

, après avoir effectué une manoeuvre, rendue nécessaire par l'étroitesse du portail d'accès, ayant consisté à se déporter sur la gauche un peu avant sa maison, afin, tournant ensuite à droite, de se trouver

bien impliqué dans l'accident, alors même que l'existence d'un choc entre ce véhicule et celui de Raymond A... n'est pas établi de façon certaine; que les dommages très sérieux constatés à l'avant gauche

raison des conditions atmosphériques, il n'existait pas, au long de la chaussée, de bande d'arrêt d'urgence" ; que par ailleurs, Mme X... aurait pu "effectuer son dépassement en empruntant la voie de gauche

C..., parvenue à la hauteur du lieu d'un accident matériel de la circulation dans lequel se trouvaient impliquées les voitures de Mlle X... ainsi que de MM.

qui justifie le maintien de B... dans les liens de la prévention ; que pour Z..., outre l'excès de vitesse, il est constant que ce prévenu a effectué un dépassement sans se porter suffisamment sur la gauche

qui a fait l'objet d'une procédure VE suivie par le cabinet d'expertise CEAV mandaté par la MATMUT, cc qui a eu pour conséquence une interdiction administrative de circuler jusqu'à

demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, et des pièces de procédure que la remorque d'un ensemble routier, appartenant à la société [...] , s'est déportée sur la partie gauche