CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 436 résultats pour « scénario »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2203623_20220808

Administratif

8 août 2022

8 août 2022

la dernière dix jours seulement avant la remise des offres ; ces chiffres étaient en fait sous-évalués pour les besoins kilométriques et sur-évalués pour les besoins d'heures de conduite ; - le scénario

Source officielle

Page 22 sur 122

← PrécédentSuivant →
TA

4ème Chambre

DTA_2100686_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

L'autorité environnementale fait état, en outre, de ce que le scénario n° 1 du contournement ouest retenu pour des raisons d'amélioration du trafic en centre-ville, de gain supplémentaire s'agissant de

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2224810_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

France jusqu'à son terme et appui à la mise en place d'un nouveau modèle d'exploitation " (le marché correspondant comportant deux lots), " Réalisation de prestations d'accompagnement à l'analyse des scénarios

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171061

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

l'Isère à sa demande de communication d'une copie de documents relatifs au plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de Salaise-sur-Sanne : 1) les informations et hypothèses concernant les scénarii

Source officielle
TJ

J.L.D.

697bf71dcdc6046d472eb09e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Elle présentait une franche aboulie, une perte de projection dans l’avenir et une persistance d’idées suicidaires non scénarisées.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63c8eeb9dc5b777c90992e38

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

En effet, il est intervenu pour formuler un problème relatif à la qualité de service , or vous n'avez pas pris en compte ni rebondi face à cet élément important pour le client et avez démarré votre scénario

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

678eba84bfd75b73b3e43d41

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

le pont du tram côté extérieur dans une tentative de précipitation avortée; le médecin précise qu’elle présentait des troubles du comportement se caractérisant notamment par des idées suicidaires scénarisées

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1330034-1388696

Admin. suprême

27 avril 2005

27 avril 2005

Pour faire progresser la réflexion, ils pourraient confier à un groupe indépendant d’éminents juges et autres experts nationaux et internationaux le soin de dégager les scénarios possibles pour l’avenir

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-3256

Admin. suprême

20 juin 2006

20 juin 2006

identifié l’auteur, ordonné les poursuites et sa détention, et pris toutes les mesures nécessaires pour élucider l’affaire (autopsie concluante, nombreuses expertises - y compris pour vérifier les divers scénarios

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

668d7a1853e3bdd077847368

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

délirantes de persécution et de références, des hallucinations acoustico-verbales, un ralentissement psychomoteur, des ruminations anxieuses avec de fortes crises d’angoisses, des idées noires sans scénario

Source officielle
TJ

JLD

678187e76d34da2cbdcdd969

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

en date du 09 janvier 2025, psychiatre de l’établissement d’accueil, que le renouvellement de la mesure de contention de la patiente susvisée est nécessaire au regard de la vélléité suicidaire avec scénario

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b400e1753f879640d29505

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

24 et 72 heures, de la décision d’admission et de celle de maintien des soins ainsi que de l’avis motivé du 19 janvier 2024, que Madame [R] [T] a été hospitalisée en raison d’idées suicidaires avec scénario

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:448340.20211228

Admin. suprême

28 décembre 2021

28 décembre 2021

d'érosion marine ; - dénaturé des pièces du dossier en jugeant que la mesure de 0,50 cm d'érosion par an, correspondant à un recul de 50 mètres du trait de côte à l'horizon d'un siècle, constituait le scénario

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01736_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

D'autre part, la commune de Saint-Tropez fait valoir que la requérante avait, à l'issue des négociations, abandonné son scénario noté " A ", seul conforme aux exigences des documents de la consultation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10247

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

surplus il ressort des éléments versés aux débats que la société Yves Rocher a imposé à Mme [X] les prix des produits comme le révèlent les catalogues de prix qui lui étaient adressés (mensuel "Scénario

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100201

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

partir du réservoir dans la ligne d'alimentation interne vers le pot catalytique porté à une température d'environ 350 à 400 ° C, dans les minutes qui ont suivi la mise du scooter sur béquille, - les scénarios

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000820_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Si la commission d'enquête a pu retenir que le scenario d'augmentation de la population était " bien optimiste " au regard des évolutions les plus récentes, elle n'en a pas pour autant contesté celui-ci

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:1006JUD000926219

Admin. suprême

6 octobre 2022

6 octobre 2022

The fourth technical examination of 17/08/2010 confirmed to some extent the first scenario.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2209684_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

du dossier, en particulier de l'analyse socio-économique de l'étude d'impact établie en son point 3.2.2.1, que la valeur actualisé nette (VAN) socio-économique du projet est positive pour tous les scénarios

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd86671

Appel

7 novembre 2002

7 novembre 2002

Au mois de janvier 1996, EURO RSCG a remis à ELIS un document intitulé "Pour ELIS", résumant la stratégie de communication retenue, et proposant trois scénarios pour un film publicitaire intitulé : "Le

Source officielle