Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201425
26 septembre 2013
26 septembre 2013
X..., demandeur au pourvoi principal, et les sociétés Benoit du Loroux et Marionnaux, demanderesses au pourvoi provoqué Il est fait grief à l'ordonnance attaquée d'avoir dit le recours de Monsieur X.
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0c9
8 février 2012
8 février 2012
C/ Benoît Y...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90520
28 mai 2026
28 mai 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : K 25-18.601 Demandeur : la société Damale Défendeur : la société Rym Requête n° : 16/26 Ordonnance n° : 90520 du 28 mai
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
6a195cb0cdc6046d4758ba58
13 mai 2026
13 mai 2026
Benoît SERGHERAERT, juge rapporteur au tribunal composé de M. Benoît SERGHERAERT président de chambre, M. Patrick GHEERARDYN et M.
Source officielleciv3
613721dbcd580146773f8325
2 juin 1993
2 juin 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Les Benoits, ayant son siège à Romenay
Source officielleService des référés
69d6a7a0cdc6046d478f4cb6
8 avril 2026
8 avril 2026
La société LASEROTOP sera donc condamnée à payer la somme totale de 1 500€ à la SOCIETE DU FIGARO et à [K] [M] sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488165.20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Benoît Chatard, auditeur, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel, avocat de la société Quercimmo ; Considérant
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:502088.20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Benoît Chatard, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
BANQUE DU PHENIX a cédé toutes les créances qu'elle détenaitc/Monsieur Y
6253c8fabd3db21cbdd86dfb
11 mars 2004
11 mars 2004
VOLNEY INVEST et la Société E.I.A.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500606.20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
la société Corsica Sole 17 ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90283
20 mars 2025
20 mars 2025
[O] [B], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, la société Actiajuris, ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50476
12 juin 2025
12 juin 2025
[U] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers Défendeur(s) : la société Benoît et associés, ès qualités, et autres Avocat(s) : la SCP Richard Ordonnance : 50476
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91086
28 novembre 2024
28 novembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : Q 23-15.906 Demandeur : la société Conforama France Défendeur : la société High Point Real Estate LLC Requête n° : 704/24
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90042
22 janvier 2026
22 janvier 2026
EN CONSÉQUENCE : Il est constaté que la société Gennevilliers habitat s'est désistée de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro Q 25-12.510.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90240
19 mars 2026
19 mars 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : S 22-24.230 Demandeur : la société Olympique de Marseille Défendeur : la société Viagogo AG Requête n° : 1016/25 Ordonnance
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90230
19 mars 2026
19 mars 2026
[N] Défendeur : la société Holding Cogimex Requête n° : 1061/25 Ordonnance : 90230 du 19 mars 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Holding Cogimex, ayant Me Soltner
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007971975
26 février 1997
26 février 1997
Awé Benoit X... ; 2°) de rejeter la requête de M.
Source officielleQuatrième Chambre
6868216d4965b5d9df318746
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Quatrième Chambre N° RG 25/00374 - N° Portalis DB22-W-B7J-SWJN DEMANDERESSE : La société, DOMUS TRAVAUX RENOVATION SASUU, société par actions simplifiée à associé unique
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90267
20 mars 2025
20 mars 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesist - pourvoi Pourvoi n° : R 24-14.485 Demandeur : la société Résidence [1] Défendeur : la société Compagnie d'expertises comptables et
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90696
25 septembre 2025
25 septembre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : Y 25-11.368 Demandeur : la société Adler Plastic S.P.A.
Source officiellePage 23 sur 968