A... explique qu'elle a alors été agressée sexuellement par Jean-Yves X... qu'il l'a conduite dans sa chambre, l'a obligé à se dénuder, lui a imposé de prendre des positions suggestives voire pornographiques

Il sera précisé sur ce dernier point que l'électricité lui est apparue ancienne avec des fils dénudés sortant des boîtes, des dominos apparents, de vieux plombs et des éléments de porcelaine.

contraste entre la lumière dans laquelle ils baignent et les éléments sombres de la photographie constitués par les grosses lunettes noires que portent les personnages et l'ombre portée sur leurs corps dénudés

médecin avoir subi des tortures   : ils auraient été soumis à une suspension par les bras immobilisés à l'horizontale dans le dos à l'aide d'un bâton   ; ils auraient été roués de coups, dénudés

téléphone, vue par un enfant dont la mère s'est plainte du caractère sexuel, - il conteste la lettre des époux [U] produite aux débats selon laquelle il aurait montré des photographies de femmes nues ou dénudées

Le patient a été retrouvé dénudé sur la voie publique.

sans finitions, de deux espaces recouverts avec des tôles ("amiantées aux dires de la requérante"), d'un sol affaissé au niveau des plinthes par endroit, d'une poutre en bois avec auréoles, de fils dénudés

dangerosité du système et il ne peut se prévaloir de la facture du 19 janvier 2022 de l'entreprise KS ELEC produite avec ses dernières conclusions, laquelle n'a porté en effet que sur les fils qui étaient dénudés

En particulier, il allègue avoir été fouillé et dénudé après chaque visite de son avocat, bien que cette pratique ait eu lieu dans une salle d’audience choisie par l’administration pénitentiaire et sous

de Mme [C], qu'elle a signé ainsi que d'autres locataires de l'immeuble, par lequel étaient dénoncés divers problèmes de fonctionnement (ascenseurs, portes d'entrée), de sécurité (fils électriques dénudés

Alexandre Derruder, président de la société Etablissement Public Direction Régionale des Finances Publiques Services Produits Divers [Adresse 9] - [Localité 8] Société Groupama Nord Est [Adresse

voulait bien l'entendre, y compris auprès de [sa] hiérarchie, et ce sans problème, qu'il savait ce qu'il savait ce que [elle faisait] quand [elle était] à l'école en exhibant cette jeune femme asiatique dénudée

[B] et Mme [C] en laissant les fils électriques dénudés et les tuyaux d'évacuation ; - la réfection de joints d'étanchéité sur le plan de travail et l'évier de la cuisine ; - le réglage de la fermeture

d'entrée, sans précision de la nature du câble pouvant être un câble de réseau internet et pas forcément un câble électrique, apparaissant fixé autour d'une porte d'entrée et sans qu'il soit démontré soit dénudé

fonctionne pas; - chambre 2: poignée porte cassée, saleté sol, murs présentant de nombreuses salissures avec écritures murales, et trous de chevilles non rebouchés, plafond sale, gaine électrique dénudés

Derudder. M. [F] [R] est décédé et le bail s'est poursuivi au profit de Mme [H] [R] seul.

d'huissier en date du 30 avril 2019 duquel il résulte le fait que la surface privatisée comprend la surface figurant au plan des combles annexé à l'acte de vente de 2003 et la surface existante au-dessude

De même, le requérant produit un procès-verbal d'huissier du 26 avril 2021 comportant de nombreuses photographies de l'immeuble dont certains font apparaître des réseaux de câbles dénudés, des murs en

tribunaux administratifs ayant reconnu l'existence pour les demandeurs d'asile de risques de mauvais traitement en Bulgarie et produit la photographie d'une personne en position accroupie dont le dos dénudé

En ce qui concerne l'inobservation des règles de sécurité, la société produit une mise en demeure du cabinet d'architecture [5] faisant état de manquements graves (absence de garde-corps, câbles dénudés