Vu les justifications produites par Monsieur [H] [U], expert, commis par décision en date du 3 novembre 2022 rendue par la chambre civile et commerciale dans l'affaire citée en référence, Madame FOUCHER-GROS

les justifications produites par Monsieur [Z] [B], expert, commis par décision en date du 03 novembre 2022 rendue par la chambre civile et commerciale dans l'affaire citée en référence ; Madame FOUCHER-GROS

Vu les justifications produites par Monsieur [L] [Z], Expert, commis par décision en date du 07 avril 2022 rendue par la cour d'appel de Rouen, dans l'affaire citée en référence, Nous, Madame FOUCHER-GROS

DBVF-V-B7J-GW4H Affaire : Jugement Au fond, origine Juge de l'exécution de DIJON, décision attaquée en date du 04 Septembre 2025, enregistrée sous le n° 25/02022 APPELANTE [M] [P] Représentée par Me Sarah FOUCHER

substituée dans ce marché, à partir du 16 novembre 1981, par la société Top Assistance Anjou, laquelle fut chargée de l'entretien des seuls rez-de-chaussée et premier étage de l'immeuble du boulevard Foch

arrêt rendu le 8 juillet 1986 par la cour d'appel de Toulouse (2ème chambre), au profit : 1°/ de la société des Transports Y... , dont le siège social est à Agen (Lot-et-Garonne), 10, Place Maréchal Foch

sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la préfète du Loiret et à l'agence régionale de santé de déclarer un local situé au 124 rue du Maréchal Foch

non constitué Société SPIROPLASTIC INDUSTRIAL [Adresse 3] [Localité 7] - EGYPTE représenté par Me Stéphane SELEGNY, avocat au barreau de Rouen COMPOSITION DE LA COUR  : Mme FOUCHER-GROS

/ Mme LA PREFETE DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 19 AVRIL 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Sophie FOUCHÉ

Gaubil, avocat, demande au juge des référés : 1°) de prescrire une mesure d'expertise afin de déterminer l'origine et les causes de l'accident scolaire dont il a été victime au sein du collège Pierre Fouché

ENTRE : Monsieur Jany X... ... 85670 ST CHRISTOPHE DU LIGNERON Représentant : Me Marion GALERNEAU de la SCP FOUCHER-GALERNEAU, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Madame Lolita X... ..

Bezier, Foucher, Halgand, Tanguy, Trezy, Leclere, Anceze et Mmes B, Fabre, Garro, Thomas et Bresch demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [D], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations de la SCP Duhamel, avocat de la société Galtier études en bâtiment, et l'avis de Mme Vassallo, première avocate générale, après débats

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.

-B... reprend les mêmes termes (« maison qui jouxte au nord le boulevard Foch, sur lequel maison et passage ont une façade de 13,25 m, y compris la moitié de l'épaisseur du mur de la maison de Monsieur

Michel X... demandait son transfert à L'HOPITAL FOCH de Suresnes où un diagnostic d'hématome intracérébral compliqué d'inondation ventriculaire était posé. M.

produites par Monsieur [S] [E], expert, commis par décision en date du 16 Juin 2022 rendue par la chambre civile et commerciale de la cour d'appel de Rouen dans l'affaire citée en référence, Nous, Mme FOUCHER-GROS

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1 Rue Foch 34023 MONTPELLIER CEDEX1 3e chambre civile MONTPELLIER, le 21 Avril 2022 N° RG 17/00307 - N° Portalis DBVK-V-B7B-M7TR Affaire Mme [H] [