CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE L'EUROPE C / Isabelle X...

La société LE CLOS ISABELLE décidait de la construction d'un ensemble immobilier sur la commune de [Localité 7], comprenant plusieurs bâtiments.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ PÔLE CIVIL 2ème Chambre JUGEMENT RENDU LE 21 Mai 2026 N° RG 24/01394 - N° Portalis DB3R-W-B7I-ZAAH AFFAIRE [X] [S] C/ Mutuelle MACIF , S.A.

Rôle N° RG 22/00509 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIVN3 [N] [C] C/ CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Madame [N] [C] - CPCAM DES BDR

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT DE RETRAITE DU ROLE DU 23 OCTOBRE 2025 Rôle N° RG 21/16670 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIOPW S.C.I.

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2 A N° RG 24/03737 - N° Portalis

Les parties ont par un écrit signé par chacun de leur conseil et daté du 9 mars 2026, sollicité le retrait de l'affaire du rôle, en l'état de pourparlers en cours.

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 1 ARRÊT DU 21 JANVIER 2026 (n° 009/2026, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/17950 - N° Portalis

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 1 ARRÊT DU 21 JANVIER 2026 (n° 007/2026, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/17167 - N° Portalis

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 1 ARRÊT DU 09 JUILLET 2025 (n°118/2025, 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/07055 - N° Portalis

que le premier juge ne pouvait, pour retenir l'affaire et statuer, présupposer que le recours formé contre la décision de rejet serait rejetée ; qu'il ressort des motifs du jugement entrepris que Isabelle

N° RG 25/08391 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N3L4 TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE HAGUENAU [Adresse 1] [Adresse 1] HAGUENAU Civil N° RG 25/08391 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N3L4 Minute n° Expédition

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Pôle social [Adresse 1] [Localité 1] N° RG 26/00102 - N° Portalis DB2H-W-B7K-32RJ () Minute n° : Notification par lettre simple le : Une copie certifiée

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 02 Avril 2026 Minute N° DOSSIER : N° RG 25/00519 - N° Portalis DBWS-W-B7J-EKDV AFFAIRE : [L] / [F] Grosse Me Isabelle REBOUL Me Viviane

COUR D’APPEL D’[Localité 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE Minute N°25/ du 06 Octobre 2025 3ème Chambre civile N° RG 25/00252 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QGKV ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DESISTEMENT D’INSTANCE

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ Chambre sociale 4-6 Madame Nathalie COURTOIS Présidente ASSISTEE DE Madame Isabelle FIORE, Greffière LE VINGT SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ R É P U

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Pôle social [Adresse 2] [Localité 3] N° RG 20/00053 - N° Portalis DB2H-W-B7E-US26 DESISTEMENT du : 09 janvier 2025 Minute n° : JUGEMENT DE DESISTEMENT du 9 janvier

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Pôle social [Adresse 3] [Localité 5] N° RG 23/01600 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YJNN DESISTEMENT du : 09 janvier 2025 Minute n° : JUGEMENT DE DESISTEMENT du 09