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6 410 résultats pour « Jean- Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

6a0c53accdc6046d472f5b3b

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

République Française Au nom du peuple français TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS JUGEMENT DU 18 mai 2026 Chambre C1 Références : 2026000720 ENTRE : SA LIXXBAIL [Adresse 1] Représentée par Me BERTIN Jean-Jacques

Source officielle

Page 23 sur 321

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10217

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Jean-Baptiste X... irrecevable en son appel en intervention forcée de M. Emmanuel Y... ; AUX MOTIFS QUE : « pour justifier l'appel en intervention forcée de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 7

D2163c/DÉFENDEURS

69df2200cdc6046d4747fcfb

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

EXPRO, JCP de [Localité 1] - RG n° 24/00550 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Yves PINOY, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Lydia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e6e

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Emmanuel X... et M.

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CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b28

Appel

13 octobre 2005

13 octobre 2005

Emmanuelle Y... Pascal Y... C/ Jacques Z...

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TJ

Référés civils

67d9c65783aab7e661bcb923

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

JEAN GOBBA VITRERIE. Par message RPVA du 6 janvier 2025, Maître Emmanuel LAROUDIE a, pour Monsieur [Z] [P], déclaré se désister des demandes contenues dans l’assignation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0a3

Appel

21 février 2008

21 février 2008

payer à Emmanuelle B... épouse A... la somme de 2.000 € à titre de dommages et intérêts, a reçu Jean-Noël A... en sa constitution de partie civile, a déclaré Abdel X... responsable du préjudice subi par

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CC

cr

6079a87b9ba5988459c4d74b

Cassation

26 septembre 2000

26 septembre 2000

Emmanuel, parties civiles, contre l'arrêt n° 24 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Poitiers, du 18 janvier 2000, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs de

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0caac25a97f0381f4acd

Appel

20 février 2014

20 février 2014

Il a constitué un groupe de luxe par acquisitions successives de marques : Emmanuelle KHANH (prêt à porter), HAREL (chaussures en peaux précieuses), [D] FATH et JEAN-LOUIS SCHERRER (marques de haute couture

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CC

civ1

61372330cd580146774069ac

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

Jean-Michel X..., en cassation d'un jugement rendu le 4 juillet 1996 par le tribunal de grande instance de Nantes (1re chambre), au profit : 1 / de M.

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CA

Cour d'Appel

S.A.S. ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITIONc/Monsieur Pierre Lucien Antoine X

6253cabebd3db21cbdd8bea3

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

Elle fait valoir qu'Emmanuel C..., responsable de son service contentieux, tient de son président, Jean-Louis D...

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CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcd8

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

No 11/01847 AFFAIRE : Emmanuelle X...

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TCOM

Chambre 02

6a0c89bbcdc6046d4733aefe

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

DEFENDEUR La SAS STRUCTA INDUSTRIES [Adresse 4] [Localité 1] comparant par Me Philippe JEAN-PIMOR du cabinet la SELARL Philippe JEAN-PIMOR, [Adresse 5] et par Me Florian SIRODOT [Adresse 6] et Me Octave

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CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007735180

Admin. suprême

4 mars 1988

4 mars 1988

François A..., Alain B..., Jean C..., Michel Z..., Mlle Laurence E..., M. Louis-Marie G..., Mme Martine Y..., M. Emmanuel X... sont rejetées.

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CA

Cour d'Appel

6253cd49bd3db21cbdd92d55

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

RG N : 14/ 00694 AFFAIRE : Mme Emmanuelle X...épouse Y..., Mme Anne Laure X...épouse Z..., Mme Sophie X...épouse A... C/ M. Jean-Yves E..., M. Jérôme F...

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TJ

REFERES

68f1558f88dcb0e97e916df8

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Madame [W] [N], née le 26 Juillet 1982 à [Localité 4], Madame [U] [N], née le 15 Décembre 1994 à [Localité 2], Toutes deux demeurant [Adresse 3] (CORSE-DU-SUD) Toutes deux représentées par Maître Emmanuel

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90073

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : K 25-11.816 Demandeur : la société Emmanuelle Oudet-Elien - Marilyn Monnier-Held - Jean-Pierre Pernot Défendeur : la société

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CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f26

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Emmanuel X...

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CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2ed

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

EMANUEL X... C / Madame Véronique Z... épouse A... ...

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CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c13b

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

C / Emmanuel X..., Jacques X... les héritiers de Mr Roger X...

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