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1 938 résultats pour « Karine Masson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

6711fb007603bf88a1884c23

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

APPELANT Monsieur [Z] [R] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Jean IGLESIS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [X] [U] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Karine

Source officielle
TJ

REFERES

67f966ee0ea89248182a815e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

SCP IMAGINE BROSSOLETTE, demeurant 33 Rue Pierre BROSSOLETTE - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 34 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Sophie PONCELET Greffier : Karine

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX02912_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et de l'erreur d'appréciation au soutien desquels elle produit une attestation du 26 octobre 2022 du responsable de l'association " maison

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX01276_20230927

Admin. Appel

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 21 décembre 2022, désigné Mme Karine Butéri, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01531_20241127

Admin. Appel

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Mme A a sollicité la prise en compte de dépenses de travaux de construction, de reconstruction, d'agrandissement ou d'amélioration, effectués sur sa maison objet de la cession en litige, pour un montant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925e2

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

G : 13/ 04605 Mme Karine Y... C/ M. Pierre X...

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00061_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Le rapport de Mme Karine Butéri a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

652f78fab053208318995abb

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Greffier : Mme Karine DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01845_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

E, représenté par la SCP Breillat-Dieumegard-Masson, demande à la cour : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler le jugement du magistrat désigné du

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01846_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

E, représenté par la SCP Breillat-Dieumegard-Masson, demande à la cour : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler le jugement du magistrat désigné du

Source officielle
TJ

Référés

6994d841cdc6046d47bcc112

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Par acte authentique en date du 22 août 2018, les consorts [M] ont vendu leur maison à Monsieur et Madame [S] et [R] [A], ci-après « les consorts [A] », moyennant le prix de 950.000 euros, et la maison

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421d38d5cd4a8758ffed0

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Par Eric RUELLE, Président du tribunal judiciaire de BORDEAUX, assisté de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0e4ac25a97f0381f547c

Appel

21 janvier 2015

21 janvier 2015

Son habitation principale est établie dans l'une des maisons, dénommée bâtiment A, dont il est propriétaire depuis 1981.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69fd7e6acdc6046d47044ac7

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Emmanuel ROBIN, président et Mme Karine PREVOT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire FAITS ET PROCÉDURE Le 29 juillet 2021, M.

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

67096b9406866c0645d2745a

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Adresse 8] [Localité 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/002143 du 03/08/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Marseille) comparant en personne assisté de Me Karine

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

6a1891f0cdc6046d4747c162

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

La Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées des Bouches-du-Rhône siégeant au sein de la Maison Départementale des Personnes Handicapées, dans sa séance du 7 janvier 2025, s’est

Source officielle
CE

8ème / 3ème SSR

CETAT:CETATEXT000030445667

Admin. suprême

27 mars 2015

27 mars 2015

général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - la loi n° 96-1107 du 18 décembre 1996 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Karin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2102752_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

centre hospitalier de Lannemezan et sur le défaut de suivi de son état par le centre hospitalier de Châteauroux-Le-Blanc. 2°) de réserver les dépens ; Il soutient que : - il est incarcéré à la maison

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1119DEC001994208

Admin. suprême

19 novembre 2015

19 novembre 2015

  Karen Reid   Päivi Hirvelä   Greffière   Présidente ANNEXE   N o Requête N o Introduite le Requérant Date de naissance Lieu de résidence Représenté par   19942/08 12/04/

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f01f3602fc178212f7cfd3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Il a plein de souci avec son terrain et sa maison. Les infirmiers n’ont pas voulu comprendre et les voisins ont porté plainte. Il y a plein d’arnaques. Le CMP ne voulait pas comprendre.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MASSON, Sybille, Karine, Marie, ROBERT

SIREN 538639261Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

02/12/2025

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Radiations

FLAGET-MASSON, Elise, Karine

SIREN 912863354Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

06/08/2024

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Immatriculations

Marguerite, MONNIER, Karine, Magali, MASSON

SIREN 949301493Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

Numéro et date de l'avis provisoire : 20230081, le 25/04/2023

11/05/2023

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Ventes et cessions

MONNIER, SAVEY, Karine Magali, Francois, René, Gilbert, MASSON

SIREN 424793081Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

Nom commercial : AU LYS D'OR. Cession sous acte authentique en date du 31/03/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Rue Jules Gueville 76760 Yerville, Adresse du nouveau propriétaire: 65 Chemin du Nouveau Monde 76570 Limésy

25/04/2023

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Créations

JENA COIFFURE, FLAGET-MASSON, Elise, Karine

SIREN 912863354Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

04/05/2022

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