avant d'être levé et renversé ; qu'il est admis par les prévenus que le container, trop rempli, n'était pas fermé et le couvercle rabattu ; que ce récipient était d'une part inadéquat, non muni de poignées

énoncé que l'expert avait constaté que le système d'ouverture du châssis demandait un effort particulier mais n'entraînait pas la sortie du câble de son étau et que l'utilisation un peu brutale de la poignée

prise de trois photographies seulement pour un ensemble immobilier important sont d'autant plus révélateurs que l'huissier omet totalement de mentionner le dépôt d'explosif se trouvant sur site, le polygone

administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 18 février 2025 par laquelle la directrice générale du CROUS Grenoble Alpes l'a mutée d'office sur le poste de responsable de la cafétéria Polygone

Roland X... et Jean-Claude Y..., les opérations électorales qui ont eu lieu dans la commune de Poligny le 11 mars 2001 ; 2) de rejeter la protestation présentée par MM.

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 15 mai 2018), que la société E..., attributaire d'un marché pour la réalisation d'une usine d'élimination des déchets en Pologne

par le requérant, la chambre de l'instruction a violé les textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'un jugement du tribunal régional de Chelm (Pologne

, la société Lomagenais, dirigée par André Y..., a importé, par l'intermédiaire de la société Clauni, commissionnaire en douane, dirigée par Jean-Marc X..., 510 864 kg de champignons originaires de Pologne

premier lieu que le contrat de sous-traitance mentionne expressément comme entrepreneur sous-traitant la société Manualis située à Lugrin, peu important que ce soit le tampon de la société Manualis Pologne

enregistré à son secrétariat le 22 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Bonnet-de-Joux à sa demande de communication d'une copie du rapport d'expertise relatif à la mortalité des poissons

le sens que les auteurs du règlement du lotissement ont entendu donner aux " voies et emprises publiques ", toute construction située dans le lotissement doit impérativement être implantée dans les polygones

[L] [U], né le 28 Décembre 1984 à CIESZYN (POLOGNE), de nationalité Polonaise, formé par Me [Q] [M], daté du 02 avril 2026, reçu et enregistré le 02 avril 2026 à 11h00 au greffe du tribunal et celui formé

[Y], [B], [C], [O], Poligone et Aidan, les sociétés Audit et conseil union, Poligone audit, Deloitte et associés, d'autre part, le tribunal a : - constaté le désistement d'instance de M.

par l'autorité judiciaire au service de la Direction générale des finances publiques - direction spécialisée de contrôle fiscal Centre Est - 2ème brigade de vérification - centre administratif du Polygone

(Pyrénées-Orientales), ladite société étant domiciliée ..., 88/ La Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège social est Polygone, bureau du Polygone, avenue

La charte du parc national des Calanques fixe pour " objectif clé " de protéger les herbiers de Posidonie par la mise en place d'une " politique de mouillage exigeante pour en minimiser les impacts ".

[S] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la Société MY SUSHI POLYGONE RIVIERA Représentant : Me Eric AGNETTI, avocat au barreau de NICE Appelante à S.A.R.L.

Décathlon", au fait "que si cette marque jouit d'une renommée indéniable s'étendant même au-delà du territoire français, il n'est pas démontré qu'elle était connue d'une large fraction du public en Pologne

qu'une seconde convocation pour l'audience du 10 juin 2003 a été confiée aux gendarmes, lesquels ont pu joindre Georges X... sur son portable ; que ce dernier a alors expliqué qu'il vivait désormais en Pologne

défaut de réponse aux conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gérard X... coupable de réalisation d'ouvrages ou de travaux dangereux pour le poisson