ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu les articles L. 621-1 et L. 625-5 du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Vassa

deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 13 octobre 1989), que la société Intexal, qui diffuse la marque Rodier, a conclu, le 5 février 1988, un contrat de franchise avec la société Vanelie

Annexe à la Résolution CM/ResDH(2011)261   Informations sur les mesures prises afin de se conformer à l’arrêt dans l’affaire Vanessa Tierce contre Saint-Marin     BILAN D’ACTION DU GOUVERNEMENT

[Q] [E] Me Vanessa NOBLE Formule exécutoire délivrée le 22/05/2026 0 L’URSSAF AQUITAINE Jugement rendu le vingt deux mai deux mil vingt six par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité

[Y] [D] Me Vanessa NOBLE Formule exécutoire délivrée le 22/05/2026 URSSAF AQUITAINE Jugement rendu le vingt deux mai deux mil vingt six par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vanessor, société à responsabilité limitée

Le jugement attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a condamné la CPAM à indemniser Madame Vanessa X... des périodes maladie et maternité énoncées aux motifs ; AUX MOTIFS QUE « pour les chômeurs en

BENRAMDANE Greffière signataire : Vanessa BENRAMDANE La présidente a avisé les parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 09 Janvier 2026 aux heures d'ouverture au public

BENRAMDANE Greffière signataire : Vanessa BENRAMDANE Le président a avisé les parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 13 Janvier 2026 aux heures d'ouverture au public

Chambre du Conseil du 02 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Pascal FAURE, Juge, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, assistés de : * Madame Vanessa

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/05775 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3BPN AFFAIRE : Mme [Y] [Y] [T] épouse [M] (Maître Vanessa BISMUTH-MARCIANO

qualité de représentant légal de sa fille mineure [T] [R], née le [Date naissance 7] 2009 à [Localité 2] immatriculée à la sécurité sociale sous le n° [Numéro identifiant 3] représentée par Maître Vanessa

Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Aline Evrard, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère.

Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère.

Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Aline Evrard, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère.

Brothers Stean-smiplikeslewter (Likes), et enfin, le transport routier de Rotterdam à Eybens à la société Agence maritime et containers (l'Agence maritime) qui s'est notamment substituée la société Vanlaer

de Vannes en vertu d'un contrat de marché public de services conclu avec le syndicat intercommunal d'assainissement et d'eau potable de Vannes Ouest (le syndicat), a émis, après avoir procédé

de CLERMONT-FERRAND, le 08 janvier 2026 Sous la Présidence de Madame Virginie DUFAYET, Juge des contentieux de la protection, assistée de Monsieur [X] [D], auditeur de justice, assistés de Madame Vanessa