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1 178 résultats pour « Yannick BASSENE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre de la famille

687fda44249b152198e7fa84

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

épouse [J] c/ [N] [J] JUGEMENT du 04 JUILLET 2025 ********* PARTIE DEMANDERESSE Madame [Y] [Z] épouse [J] née le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 11], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Yannick

Source officielle

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TJ

Chambre de la famille

687fda45249b152198e7faac

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

épouse [M] c/ [W] [M] JUGEMENT du 04 JUILLET 2025 ********* PARTIE DEMANDERESSE Madame [S] [B] épouse [M] née le [Date naissance 3] 1992 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Yannick

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03461

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Yannick X..., - La société VT, - La société YF, - La société VITO, - M. Eric Y..., - M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00988

Cassation

4 novembre 2014

4 novembre 2014

B..., comptable, domicilié professionnellement 37 rue d'Anvers qui apparaît selon la base de données Dun et Bradstreet comme mandataire dans 7 sociétés,- à compter du 15 juillet 2011 M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110713

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

X... et G... puisse être mis en oeuvre, quelle que soit la cause du redressement, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1134 du code civil.

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000032883017

Admin. suprême

11 juillet 2016

11 juillet 2016

Yannick Faure, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

6137236fcd58014677409c2d

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Yannick X..., ès qualités de représentant des créanciers de la société anonyme Cugnenc, domicilié ..., 2 / de l'AGS CGEA Sud Ouest, dont le siège est Les Bureaux du Lac, 33049 Bordeaux Cedex, 3 /

Source officielle
CC

soc

61372688cd580146774264dc

Cassation

29 avril 2003

29 avril 2003

Yannick Davalan, demeurant 143 D, Cassis Bellevue, 13260 Cassis, 24 / Sur le pourvoi n° N 01-43.439 formé par M.

Source officielle
CC

civ2

61372349cd58014677407d25

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Yannick D..., domicilié ..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens du Groupe Afico, dont le siège est ... 2 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372429cd580146774130ef

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Yannick Le Badezet, demeurant 10, rue de Houat, 56600 Lanester, 39 / de M. Eric Martin, demeurant rue Aristide Briand, 56520 Guidel, 40 / de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a0e9317cdc6046d4764aca0

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Aurélie PRACHE, Présidente, Madame Laure TOUTENU, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffière lors des débats : Madame Juliette DUPONT, Greffière lors de la mise à isposition : Yannicke

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0703DEC006517519

Admin. suprême

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Yannic Ebako («   le requérant   »), né en 1991 et résidant à Ars, représenté par M e   D.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00721

Cassation

31 mars 2010

31 mars 2010

des douze bulletins de paie délivrés à Mademoiselle E... au cours de l'année 2004, ainsi que du bulletin de paie du mois de janvier 2005 qu'au 5 janvier 2005, date de son licenciement, son salaire de base

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd8626a

Appel

22 mai 2002

22 mai 2002

Compagnie A G F Me Yannick GUGUEN Jean Michel MARTY, Claude RENAUD RG N : 99/01520 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt deux Mai deux mille deux, par Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88942

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

Représentée par Me Yannick BODIN (avocat au barreau de NANTES) SA SERMO ZA de l'Espérance 85600 ST HILAIRE DE LOULAY Représentée par Me Yannick BODIN (avocat au barreau de NANTES) Suivant déclaration d'appel

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca6300847fc54b181eb4b2

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

Ils demandaient aussi, notamment, au tribunal de : - dire que MM [G] et [K] [C] sont créanciers sur la succession d'une créance de salaires différés liquidable sur la base d'un calcul retenant 51 mois

Source officielle
CC

soc

613723c8cd5801467740e19f

Cassation

20 juin 2001

20 juin 2001

Yannick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1999 par la cour d'appel de Rennes (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Publimepharm, dont le siège est ...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd8895c

Appel

14 septembre 2006

14 septembre 2006

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BOULY de LESDAIN, Président de chambre, Président Monsieur Yanick LANNUZEL, Président de chambre Monsieur

Source officielle
CC

comm

613723c6cd5801467740dfed

Cassation

10 juillet 2001

10 juillet 2001

Yannick A..., demeurant ..., pris en qualité de représentant des créanciers des sociétés Golf club international et Golf club international les sept tours, défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

662209789ce1420008389993

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick

Source officielle