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780 181 résultats pour « absence des parties »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

6ème chambre

SARL HITENc/SARL COMPAGNIE DE CONSTRUCTION ET DE PROMOTION DE LA SEINE

69ea1fa1cdc6046d474188e9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

COMPAGNIE DE CONSTRUCTION ET DE PROMOTION DE LA SEINE [Adresse 7] comparant par Me Carele PLOUARD [Adresse 8] et par Me Jason BENIZRI [Adresse 9] Disons que le conciliateur de justice nous informera de l'absence

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69f0df31cdc6046d47daa615

Commerce

19 mars 2026

19 mars 2026

[W] [X] (DIRIGEANT) SCI [Adresse 10] [Adresse 6] Disons que le conciliateur de justice nous informera de l'absence d'une partie à la réunion d'information et rappellons que La partie qui, sans motif

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6610e5e474ef9f00086f64fa

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Pascal VERGUCHT, Conseiller en charge du rapport, a tenu l'audience en l'absence des parties, assisté de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2503006_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

ordonnance n°2406589 du 19 septembre 2024, le juge des référés du tribunal administratif de Grenoble, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative a d'une part

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd9007e

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, Vu les conclusions déposées le 19 septembre 2012 pour Mme X...Carmen, demandant à la cour de lui donner acte de son désistement d'instance, Vu l'absence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2509325_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique. Au cours de l'audience publique du 16 juin 2025 à 10h30, tenue en présence de Mme El Moctar, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2509352_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Au cours de l’audience publique tenue le 6 octobre 2025 en présence de Mme Jasserand, greffier d’audience, M. 

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2510626_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Après avoir entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme D... et avoir constaté l’absence des parties.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2502956_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 1er avril 2025 au cours de laquelle le rapport de Mme A a été entendu, en l'absence des parties.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2503179_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 8 avril 2025 au cours de laquelle le rapport de Mme A a été entendu, en l'absence des parties.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2503309_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2511905_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme B..., pour statuer sur les demandes de référé ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2501866_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 6 mars 2025 au cours de laquelle le rapport de Mme B a été entendu en l'absence des parties.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2502037_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2502289_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique, Mme Bedelet a lu son rapport en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2601521_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Jasserand, greffier d’audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500306_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 28 janvier 2025 au cours de laquelle le rapport de Mme A a été entendu, en l'absence des parties.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500551_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 4 février 2025 au cours de laquelle le rapport de Mme B a été entendu, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500563_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 11 février 2025 au cours de laquelle le rapport de Mme B a été entendu, en l'absence des parties.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500575_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 6 février 2025 au cours de laquelle le rapport de Mme B a été entendu, en l'absence des parties.

Source officielle

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