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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2101085_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

C a subi, le 22 octobre 2020, une opération chirurgicale consistant en une suture du muscle supra épineux, une acromioplastie et ténodèse du long biceps sous arthroscopie.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001960_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

L'arthroscopie réalisée le 14 décembre 2006 montre, selon l'expert, des liaisons anciennes de rupture des ligaments croisés avec gonarthrose qui ne peuvent apparaître en six mois.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2104713_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

magnétique (IRM) ont mis en évidence des lésions dégénératives apparues dans le cadre d'un début d'arthrose, qui n'a pas de lien direct et certain avec le service, l'intéressée ayant d'ailleurs subi une arthroscopie

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103299_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Il a fait l'objet d'une opération chirurgicale le 13 septembre 2018, à savoir une ligamentoplastie sous arthroscopie et une suture du ménisque interne.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403390_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Elle a ensuite été hospitalisée à la clinique d’Arcachon le 21 février 2017, pour y subir un curetage osseux en lien avec une ostéite, et le 14 juin 2018 une arthroscopie pour le débridement de sa cheville

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2404811_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

été réalisée en raison d'un problème de ménisque au niveau du genou gauche ; - son médecin traitant l'a orienté vers un chirurgien orthopédique, qui lui a proposé une méniscectomie du genou sous arthroscopie

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

635b71d1b201587f74be024e

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

sur le rapport de son médecin-consultant le Dr [R], que préexistait chez celle-ci un état antérieur évoluant pour son propre compte, en indiquant : 'la lésion retrouvée lors de la réalisation de l'arthroscanner

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69ef1f8bcdc6046d47b05989

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

tableau n° 79 des maladies professionnelles concerne les lésions chroniques à caractère dégénératif du ménisque isolées ou associées à des lésions du cartilage articulaire, confirmées par IRM (l'arthroscanner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2300919_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

A la suite d'un arthroscanner du poignet droit, des lésions cartilagineuses de l'articulation radio-cubitale, sans lésion ligamentaire apparente, avec un index radio-ulnaire neutre sont mise en évidence

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdb558d30892533764c3df1

Appel

12 février 2019

12 février 2019

Elle rappelle en effet que le tableau n° 57 exige que la tendinopathie soit objectivée par IRM ou arthroscanner.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f43f1ecdc6046d472e3bda

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Le certificat médical initial établi le 27 mars 2014 mentionne « capsulite épaule droite » et « tendinite fissuraire du supra-épineux IRM & arthroscanner faits ».

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64bb732a0d42fcd969e7ce5d

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

complexe fibrocartilagineux du carpe au niveau de son insertion sur la styloïde cubitale mesurant 2 et 3 mm, épaississement du ligament scapho-lunaire sur son versant palmaire » (pièce 7) ; -un arthroscanner

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

66177dabe5d80f0008c2e81e

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Le diagnostic initial de scapulalgie, qui nécessitait, selon le certificat initial, des 'explorations complémentaires', a été précisé ensuite, jusqu'à la découverte, après un arthroscanner, d'une 'fracture

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210349

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

traumatique, est difficilement décelable dans les services d'urgence en raison de la complexité de l'anatomie de la région carpienne, Une radiographie est insuffisante pour la déceler, il faut un arthroscanner

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e146f4cdc6046d477eacb8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Il détaille le contenu du rapport médical constitué en l’espèce d’un compte-rendu de radiographie, d’un compte-rendu d’arthroscanner, de la déclaration de maladie professionnelle et de l’ensemble des certificats

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88b303ea43407b9fb9ead

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ailleurs, comme le souligne le Dr [O] dans son avis daté du 15/02/2024, la conclusion du compte-rendu d'imagerie du 07/06/2021 évoque, par son style rédactionnel, plus un compte-rendu d'échographie ou d'arthroscanner

Source officielle
CA

5e Chambre

642fb7d1cece1704f5747b02

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il n'est pas davantage établi que la réalisation d'un arthroscanner de l'épaule gauche le 9 novembre 2015, soit postérieurement à la date de consolidation, ait interféré dans l'appréciation de l'état séquellaire

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6618cf0a7935f50008be428f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

57 des maladies professionnelles, peut être prise en charge la «'Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (ou un arthroscanner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2301992_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

kinésithérapie, d'un blocage de son bras droit et des examens ont révélé une algodystrophie due au clou posé dans son épaule ; souffrant de douleurs importantes, ce n'est qu'en décembre 2021 qu'un arthroscanner

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2006434_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Ainsi qu'il a été dit, un arthroscanner réalisé en janvier 2020 a montré une rupture complète de ce ligament.

Source officielle

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