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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2101085_20230404
4 avril 2023
C a subi, le 22 octobre 2020, une opération chirurgicale consistant en une suture du muscle supra épineux, une acromioplastie et ténodèse du long biceps sous arthroscopie.
DTA_2001960_20220722
22 juillet 2022
L'arthroscopie réalisée le 14 décembre 2006 montre, selon l'expert, des liaisons anciennes de rupture des ligaments croisés avec gonarthrose qui ne peuvent apparaître en six mois.
7ème chambre
DTA_2104713_20220705
5 juillet 2022
magnétique (IRM) ont mis en évidence des lésions dégénératives apparues dans le cadre d'un début d'arthrose, qui n'a pas de lien direct et certain avec le service, l'intéressée ayant d'ailleurs subi une arthroscopie
6ème chambre
DTA_2103299_20240208
8 février 2024
Il a fait l'objet d'une opération chirurgicale le 13 septembre 2018, à savoir une ligamentoplastie sous arthroscopie et une suture du ménisque interne.
5ème Chambre
DTA_2403390_20260210
10 février 2026
Elle a ensuite été hospitalisée à la clinique d’Arcachon le 21 février 2017, pour y subir un curetage osseux en lien avec une ostéite, et le 14 juin 2018 une arthroscopie pour le débridement de sa cheville
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2404811_20240829
29 août 2024
été réalisée en raison d'un problème de ménisque au niveau du genou gauche ; - son médecin traitant l'a orienté vers un chirurgien orthopédique, qui lui a proposé une méniscectomie du genou sous arthroscopie
Ch.secu-fiva-cdas
635b71d1b201587f74be024e
27 octobre 2022
sur le rapport de son médecin-consultant le Dr [R], que préexistait chez celle-ci un état antérieur évoluant pour son propre compte, en indiquant : 'la lésion retrouvée lors de la réalisation de l'arthroscanner
Chambre Sociale
69ef1f8bcdc6046d47b05989
24 avril 2026
tableau n° 79 des maladies professionnelles concerne les lésions chroniques à caractère dégénératif du ménisque isolées ou associées à des lésions du cartilage articulaire, confirmées par IRM (l'arthroscanner
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2300919_20230329
29 mars 2023
A la suite d'un arthroscanner du poignet droit, des lésions cartilagineuses de l'articulation radio-cubitale, sans lésion ligamentaire apparente, avec un index radio-ulnaire neutre sont mise en évidence
5fdb558d30892533764c3df1
12 février 2019
Elle rappelle en effet que le tableau n° 57 exige que la tendinopathie soit objectivée par IRM ou arthroscanner.
Ch.sociale-protec.sociale
69f43f1ecdc6046d472e3bda
30 avril 2026
Le certificat médical initial établi le 27 mars 2014 mentionne « capsulite épaule droite » et « tendinite fissuraire du supra-épineux IRM & arthroscanner faits ».
Chambre 4-1
64bb732a0d42fcd969e7ce5d
21 juillet 2023
complexe fibrocartilagineux du carpe au niveau de son insertion sur la styloïde cubitale mesurant 2 et 3 mm, épaississement du ligament scapho-lunaire sur son versant palmaire » (pièce 7) ; -un arthroscanner
Chambre Sécurité Sociale
66177dabe5d80f0008c2e81e
9 avril 2024
Le diagnostic initial de scapulalgie, qui nécessitait, selon le certificat initial, des 'explorations complémentaires', a été précisé ensuite, jusqu'à la découverte, après un arthroscanner, d'une 'fracture
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210349
24 mai 2017
traumatique, est difficilement décelable dans les services d'urgence en raison de la complexité de l'anatomie de la région carpienne, Une radiographie est insuffisante pour la déceler, il faut un arthroscanner
CTX PROTECTION SOCIALE
69e146f4cdc6046d477eacb8
2 avril 2026
Il détaille le contenu du rapport médical constitué en l’espèce d’un compte-rendu de radiographie, d’un compte-rendu d’arthroscanner, de la déclaration de maladie professionnelle et de l’ensemble des certificats
68e88b303ea43407b9fb9ead
8 octobre 2025
ailleurs, comme le souligne le Dr [O] dans son avis daté du 15/02/2024, la conclusion du compte-rendu d'imagerie du 07/06/2021 évoque, par son style rédactionnel, plus un compte-rendu d'échographie ou d'arthroscanner
5e Chambre
642fb7d1cece1704f5747b02
6 avril 2023
Il n'est pas davantage établi que la réalisation d'un arthroscanner de l'épaule gauche le 9 novembre 2015, soit postérieurement à la date de consolidation, ait interféré dans l'appréciation de l'état séquellaire
6618cf0a7935f50008be428f
11 avril 2024
57 des maladies professionnelles, peut être prise en charge la «'Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (ou un arthroscanner
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2301992_20231113
13 novembre 2023
kinésithérapie, d'un blocage de son bras droit et des examens ont révélé une algodystrophie due au clou posé dans son épaule ; souffrant de douleurs importantes, ce n'est qu'en décembre 2021 qu'un arthroscanner
3ème Chambre
DTA_2006434_20230223
23 février 2023
Ainsi qu'il a été dit, un arthroscanner réalisé en janvier 2020 a montré une rupture complète de ce ligament.
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