CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02099_20230223
23 février 2023
traitée par des antihypertenseurs et nécessitant un suivi en cardiologie, ainsi que de troubles digestifs récurrents nécessitant un traitement médicamenteux et une surveillance biologique et par coloscopie
3ème Chambre
DCA_21NT03558_20220408
8 avril 2022
Une coloscopie pratiquée le 31 août suivant et au décours de laquelle la paroi du côlon a été perforée par l'endoscope lors de la récupération d'un polype réséqué, a nécessité une colostomie, pratiquée
DTA_2106848_20221220
20 décembre 2022
trois à six mois pendant trois ans, puis alternance entre échographie abdomino-pelvienne et scanner abdomino-pelvien tous les six mois pendant deux ans, scanner thoracique annuel pendant cinq ans et coloscopie
DTA_2102793_20221108
8 novembre 2022
Le requérant produit un compte rendu de coloscopie et de gastroscopie du 9 octobre 2020, déjà soumis à la commission de recours de l'invalidité dans le cadre de son recours, qui confirme les troubles dont
Cour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d126
7 mai 2009
FAITS, PROCEDURE, PRETENTIONS DES PARTIES Le 8 janvier 2002, Mme Maria Y..., âgée de 38 ans, a été opérée sous anesthésie générale et par coelioscopie à la Polyclinique de Rillieux-la-Pape par le docteur
4ème chambre
DTA_2002605_20230316
16 mars 2023
Le 25 novembre 2014, il a été procédé à un curage ganglionnaire sous coelioscopie classique au décours duquel une lésion du nerf génito-fémoral est survenue, qui a été à l'origine d'une névralgie fémoro-génitale
19eme contentieux médical
65c3da00c432ce7d11a70328
29 janvier 2024
Madame [E] a, par la suite, fait l’objet d’une mastectomie totale droite associée à une annexectomie bilatérale sous coelioscopie le 08 juillet 2021.
2ème chambre
DTA_2305830_20251215
15 décembre 2025
Il sera fait une juste appréciation du préjudice esthétique de Mme B... fixé par les experts à 0,5 sur une échelle de 7, tenant à la présence d’une cicatrice peu visible de coelioscopie sous ombilicale
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110231
10 avril 2019
attentifs et conformes aux données acquises de la science : l'intervention initiale était nécessaire, au vu de la cholécystite que présentait madame P..., le choix thérapeutique d'une intervention sous coelioscopie
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00578
19 avril 2017
température ne figurait au dossier, qu'il n'y avait pas eu de mise sous antibiothérapie pour septicémie et choc toxique et qu'il s'était écoulé près de deux heures entre la décision de coelioscopie
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03875_20231215
15 décembre 2023
Le 12 mai 2014, Mme A, alors âgée de 48 ans, a subi une intervention chirurgicale au centre hospitalier universitaire (CHU) de Clermont-Ferrand, consistant en une hystérectomie par coelioscopie, qui s'est
5ème chambre
DTA_2302740_20250225
25 février 2025
Il résulte également de l'instruction que, la patiente se plaignant de douleurs abdominales importantes, une coelioscopie a été réalisée le lendemain, soit le 24 mai 2019, par les docteurs Chadaida et
7ème chambre
DTA_2200385_20240206
6 février 2024
Mme A a subi le 4 juin 2021 au CH d'Arles une cholécystectomie coelioscopique pour cholécystite chronique lithiasique, sous anesthésie générale.
DCA_23PA02213_20241025
25 octobre 2024
Il ressort également des pièces du dossier qu'il a subi une néphrectomie partielle coelioscopique le 2 novembre 2020, à la suite de la détection par le corps médical d'une tumeur médiorénale gauche.
7ème Chambre
DTA_1908034_20230405
5 avril 2023
soins liés à la prise en charge de son cancer ovarien ; 14°) réunir tous les éléments permettant de déterminer si Mme A a été informée du risque lié à l'opération d'annexectomie bilatérale par coelioscopie
1ère chambre
DTA_2001101_20230209
9 février 2023
avait été effectué dans les heures qui ont suivi l'admission de E A le 27 octobre 2018, la prise en charge médicale aurait vraisemblablement été moins traumatisante avec le recours probable à une coelioscopie
8ème chambre
DTA_2403194_20240710
10 juillet 2024
appareillé et une coronaropathie stentée, a subi une chirurgie bariatrique le 13 juin 2022 puis, en raison d'une néoplasie pelvienne, une hystérectomie totale et une annexectomie bilatérale par coelioscopie
6253cd51bd3db21cbdd92ed3
17 février 2016
cette affirmation une facture du 10 décembre 2010, mentionnant une intervention chirurgicale, sans plus de précisions, ainsi qu'une facture du 22 décembre 2010 mentionnant une hysteroscopie et une colposcopie
Chambre civile Section 1
64fab9a10f624005e653f390
6 septembre 2023
choix' entre 'sphinctérotomie endoscopique visant à extraire le calcul et donc considérée comme premier d'un temps d'un geste thérapeutique, qui aurait été suivie d'une cholécystectomie par voie coelioscopique
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00842_20250617
17 juin 2025
Une rectocolite ulcéro-hémorragique lui a été diagnostiquée suite à la réalisation d'une coloscopie en novembre 2011.
Page 23 sur 33